| Titre : | Le droit pénal de la circulation routière en 2020 : questions choisies |
| Auteurs : | Laurent Kennes, Directeur de publication, rédacteur en chef Geoffroy Cruysmans, Rédacteur Benoît Dejemeppe, Rédacteur Yves Régimont, Rédacteur David Ribant, Rédacteur Université Saint-Louis, Faculté de droit (Bruxelles), Editeur scientifique Université libre de Bruxelles, Faculté de droit et de criminologie, Editeur scientifique |
| Editeur : | Bruxelles : Larcier |
| Année de publication : | 2020 |
| Collection : | UB³, ISSN 1782-6241, 86 |
| Présentation physique : | 127 p.24 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8079-2537-3 |
| Mots clés : |
Circulation -- Droit -- Dispositions pénales -- Belgique
Circulation -- Droit -- Belgique Droit pénal -- Belgique |
| Note générale : | Table des matières. - UB³ est un cycle de 6 conférences annuelles organisées par le Barreau de Bruxelles et les facultés de droit de l'Université libre de Bruxelles et l'Université Saint-Louis-Bruxelles |
| Résumé : | Les audiences pénales devant le tribunal de police sont d’apparence répétitive et expéditive. La gestion de ce contentieux nécessite en vérité la maîtrise d’une discipline en constant essor : le droit pénal de la circulation routière. Quatre p[...] |
| Note de contenu : | - L’assureur, l’assuré, la partie civile et le juge pénal : la quadrature du cercle ? (Geoffroy Cruysmans) - Les sanctions en matière de roulage : enseignements récents de la Cour de cassation (Benoît Dejemeppe) - L’identification du conducteu[...] |
| Précision sur le document : | Congrès |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| BC000000007829 | 3518 (493) KENN D | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (2)
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