| Titre : | Le nouveau droit des biens |
| Auteurs : | Pascale Lecocq, Directeur de publication, rédacteur en chef Isabelle Durant, Directeur de publication, rédacteur en chef Nicolas Bernard, Directeur de publication, rédacteur en chef Benoît Michaux, Directeur de publication, rédacteur en chef Jean-François Romain, Directeur de publication, rédacteur en chef Vincent Sagaert, Directeur de publication, rédacteur en chef |
| Editeur : | Bruxelles : Larcier |
| Année de publication : | 2020 |
| Présentation physique : | 446 p.24 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8079-2461-1 |
| Mots clés : |
Biens (droit) -- Belgique
Propriété -- Belgique Copropriété -- Belgique Usufruit -- Belgique Emphytéose -- Belgique Droit de superficie -- Belgique Servitudes -- Belgique Voisinage (droit) -- Belgique |
| Note générale : | Publié à l'occasion d'un colloque interuniversitaire (le 29/10/2020 à Liège et le 19/11/2020 à Louvain-la-Neuve). - Notes bibliogr. |
| Résumé : | La loi du 4 février 2020 a réformé en profondeur le droit des biens. Cette loi introduit un nouveau Livre 3 dans le nouveau Code civil. Nombre de règles concernant la propriété, la copropriété, l’usufruit, les relations de voisinage, l’emphytéos[...] |
| Note de contenu : | Introduction. La réforme du droit des biens : contextualisation méthodologique et tendancielle Titre 1. Dispositions générales Titre 2. Classifications des biens Titre 3. Le droit de propriété Titre 4. Copropriété : - Chapitre 1. Copropriét[...] |
| Précision sur le document : | Congrès |
| Voir aussi : |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| BC000000007617 | 3472 (493) LECO N | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (3)
 Table des matières détaillée Adobe Acrobat PDF | Programme du colloque interuniversitaire (29/10/2020 à Liège, 19/11/2020 à Louvain-la-Neuve) Image Jpeg | eBook (pour les juristes du SPW) URL |
