Titre : | Taxe sur la valeur ajoutée : droit belge et européen |
Auteurs : | Charlène Herbain, Auteur Marie Lamensch, Auteur Edoardo Traversa, Auteur |
Editeur : | Bruxelles : Larcier |
Année de publication : | 2020 |
Collection : | Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'Université catholique de Louvain |
Présentation physique : | 263 p.graph.24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8079-2366-9 |
Mots clés : |
Taxe sur la valeur ajoutée -- Belgique
Taxe sur la valeur ajoutée -- Pays de l'Union européenne |
Note générale : | Notes bibliogr. Table des références de jurisprudence. Index alphabétique |
Résumé : |
Cet ouvrage, à la fois théorique et pratique, présente les éléments constitutifs de la TVA en Belgique, dans une perspective européenne.
Il permettra au lecteur, étudiant ou praticien, de comprendre les principes directeurs du système européen [...]
Cet ouvrage, à la fois théorique et pratique, présente les éléments constitutifs de la TVA en Belgique, dans une perspective européenne.
Il permettra au lecteur, étudiant ou praticien, de comprendre les principes directeurs du système européen de TVA, d'identifier les sources législatives, administratives ou encore jurisprudentielles d'origine européenne ou nationale du droit de la TVA. Il a pour objectif de prendre connaissance des règles applicables aux conditions d'assujettissement, à la détermination et à la localisation des opérations imposables, aux exonérations, au calcul de l'impôt, à l'exercice du droit à déduction et à restitution. Un outil didactique, allant à l'essentiel tout en analysant les subtilités, qui intègre les développements récents, notamment en matière d'économie digitale. Charlène Adline Herbain : Administratrice à la Commission européenne et chargée de cours à l'UCLouvain. Marie Lamensch : Professeur à l'UCLouvain et à la Vrije Universiteit Brussel, avocate au Barreau de Bruxelles. Edoardo Traversa : Professeur à l'UCLouvain et professeur invité à la KULeuven, avocat au Barreau de Bruxelles. [Présentation par le site internet de l'éditeur, octobre 2020] |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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BC000000007426 | 3362 HERB T | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (2)
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