| Titre : | Les politiques de lutte contre la pollution de l'air : enquête |
| Auteurs : | France, Cour des comptes, Auteur France, Sénat. Commission des finances, Instigateur |
| Editeur : | Paris : Cour des comptes |
| Année de publication : | 2020 |
| Présentation physique : | 202 p.ill., tableaux, graphiques, cartes |
| Mots clés : |
Pollution atmosphérique -- Politique publique -- France
Pollution atmosphérique -- Lutte contre |
| Note générale : | Rapport remis le 15 juillet 2020, diffusé le 23 septembre 2020 |
| Résumé : | À la demande de la commission des finances du Sénat, la Cour a réalisé une enquête sur les politiques de lutte contre la pollution de l’air. Alors que les risques sanitaires et environnementaux liés à la pollution de l’air sont de mieux en mieu[...] |
| Note supplémentaire : |
Compte rendu sur le site internet du journal "Le Monde", 24/9/2020 : "Pollution de l’air : la Cour des comptes fustige les "résultats insuffisants" des politiques publiques. Le non-respect des normes européennes, au-delà des conséquences sanitaires, représente "des risques juridiques et financiers importants pour l’État", alertent les rapporteurs." (par Stéphane Mandard ; non publié dans l'édition papier) |
| Précision sur le document : | Rapport/Etude |
Documents numériques (2)
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