Titre : | Fiscolex CIR 2020 : code des impôts sur les revenus 1992, Arrêté royal d'exécution du CIR 1992, Code des taxes assimilées aux impôts sur les revenus, arrêtés d'exécution, Code du recouvrement amiable et forcé des créances fiscales et non fiscales et arrêté d'exécution, Code flamand de la fiscalité et arrêté d'exécution (partim), législation spéciale |
Auteurs : | Jean Thilmany, Rédacteur |
Editeur : | Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer |
Année de publication : | 2020 |
Collection : | Code |
Présentation physique : | 1901 p.20 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-94-030-1496-8 |
Mots clés : |
Droit fiscal -- Belgique
Impôt -- Belgique |
Note générale : | Titre de couverture : "Fiscolex : impôts sur les revenus 2020". - A jour jusqu'au Moniteur belge du 31 décembre 2019. - Table alphabétique |
Résumé : |
Le professeur Jean Thilmany réalise le seul et unique code fiscal qui présente la législation en matière d'impôts sur les revenus par exercice d'imposition. Il répond, dès lors, d'une manière parfaitement adéquate au souci du praticien de retrou[...]
Le professeur Jean Thilmany réalise le seul et unique code fiscal qui présente la législation en matière d'impôts sur les revenus par exercice d'imposition. Il répond, dès lors, d'une manière parfaitement adéquate au souci du praticien de retrouver aisément et rapidement toutes les dispositions applicables pour un exercice d'imposition donné.
Outre le Code des impôts sur les revenus et son arrêté royal d'exécution, le Fiscolex CIR reprend également les textes relatifs aux taxes assimilées aux impôts sur les revenus, et présente, dans sa partie "Législation spéciale", plus de 250 textes légaux ou réglementaires ayant une incidence en matière de fiscalité directe. Edité dans un format pratique et maniable, le Fiscolex propose une structure claire et une table des matières détaillée qui en facilitent l'utilisation. Cet ouvrage de référence est agrémenté de 2 mises à jour qui viennent le compléter utilement. [Présentation par le site internet de l'éditeur, mai 2020] |
Est accompagné de : |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
---|---|---|---|---|---|---|---|
BC000000006681 | 3362 (493) THIL F | Papier | Bibliothèque Centrale | Réserve Bovesse | En rayon Disponible | À emprunter sur place (pas d'envoi par la navette SPW) |
Documents numériques (2)
![]() Feuilleter un extrait Adobe Acrobat PDF | ![]() 4e page de couverture Image Jpeg |