Titre : | La fiscalité environnementale au défi de l'urgence climatique |
Auteurs : | France, Conseil des prélèvements obligatoires, Auteur |
Editeur : | Paris, Aubervilliers : La Documentation française |
Année de publication : | 2019 |
Présentation physique : | 212 p.tabl., graph.24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-11-157044-3 |
Mots clés : |
Politique fiscale -- Aspect environnemental -- France
Fiscalité écologique -- France Taxe sur le dioxyde de carbone Carbone -- Aspect environnemental |
Note générale : | Notes bibliogr. |
Résumé : |
Ce rapport est constitué de trois chapitres.
Le premier dresse un état des lieux de la fiscalité environnementale, en relevant sa place relativement modeste dans l'ensemble des prélèvements obligatoires et de la part prépondérante des recettes [...]
Ce rapport est constitué de trois chapitres.
Le premier dresse un état des lieux de la fiscalité environnementale, en relevant sa place relativement modeste dans l'ensemble des prélèvements obligatoires et de la part prépondérante des recettes prélevées sur la consommation des énergies fossiles. Le chapitre II traite de l'adaptation de la fiscalité carbone pour répondre aux ambitions renforcées en matière de politique climatique. Le chapitre III analyse les perspectives d'évolution et de développement de la fiscalité carbone en France, l'élargissement de son assiette, son articulation avec les autres instruments fiscaux et non fiscaux, ainsi que les perspectives des négociations européennes et internationales. [Présentation par le site internet vie-publique.fr, septembre 2019] Voir "le Monde", 19/9/2019, p. 6 : "Plaidoyer pour une relance de la taxe carbone. Dans un rapport, le Conseil des prélèvements obligatoires défend l'utilité de cet outil fiscal controversé." |
Précision sur le document : | Rapport/Etude |
Voir aussi : |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
---|---|---|---|---|---|---|---|
BC000000006487 | 3362 (44) CONS F | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |