Titre : | Les réponses du droit aux crises sanitaires : Actes du colloque des 8 et 9 octobre 2015 faculté de droit et des sciences politiques de Nantes |
Auteurs : | François Rousseau, Directeur de publication, rédacteur en chef Karine Foucher, Directeur de publication, rédacteur en chef Marie-Angèle Hermitte, Préfacier, etc. |
Editeur : | Paris, Montréal... : L'Harmattan |
Année de publication : | 2016 |
Présentation physique : | 300 p.24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-343-09543-1 |
Mots clés : |
Gestion des crises -- Droit -- France
Veille sanitaire -- Droit -- France Politique sanitaire -- France Santé publique -- France Crises sanitaires -- France |
Note générale : | Sommaire pp. 5-6 Liste des abréviations pp. 7-8 Table des matières pp. 295-300 |
Résumé : |
Nos sociétés contemporaines sont exposées depuis une trentaine d'années à des risques sanitaires d'une ampleur nouvelle, révélateurs de leur propre vulnérabilité et marqués par un fort impact médiatique. Hier, c'était l'affaire du sang contaminé[...]
Nos sociétés contemporaines sont exposées depuis une trentaine d'années à des risques sanitaires d'une ampleur nouvelle, révélateurs de leur propre vulnérabilité et marqués par un fort impact médiatique. Hier, c'était l'affaire du sang contaminé, de la vache folle et de l'hormone de croissance. Aujourd'hui, c'est l'affaire du Médiator et des prothèses mammaires PIP. Et, demain, ce sera peut-être l'affaire des ondes électromagnétiques, des nanotechnologies ou des particules fines.
La fin du XXe siècle et le début du XXIe siècle sont ainsi marqués par une prise de conscience de la menace découlant de l'ampleur des risques sanitaires le plus souvent induits par l'activité humaine. Face à cette situation, le droit évolue au coup par coup, discipline par discipline, sans que l'on sache très bien si les changements opérés constituent des ajustements à la marge ou masquent, au contraire, une mutation plus profonde du système juridique. Cet ouvrage, issu d'un colloque qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes les 8 et 9 octobre 2015, propose une réflexion transversale sur la réponse du droit aux crises sanitaires, au travers de deux temps forts : - L'anticipation de la crise tout d'abord. Quelles anticipations de la part des acteurs privés et publics ? Quel bilan tirer du principe de précaution ? - La réaction face à la crise ensuite. Quelles options entre indemnisation et répression ? Quelles actions entre voie judiciaire et médiatique ? Quels enjeux autour de l'expertise scientifique ? Autant de questions auxquelles ont tenté de répondre les précieuses et riches contributions des auteurs de cet ouvrage, dirigé par François Rousseau et Karine Foucher, respectivement Professeur de droit privé et sciences criminelle et Maître de conférences de droit public à l'Université de Nantes. [4e page de couverture] |
Note de contenu : |
Introduction générale
1ère partie. Anticiper :
Chapitre 1. L’anticipation des acteurs privés
- L’anticipation des crises sanitaires par les travailleurs
- L’anticipation des entreprises : les obligations de collaborer, les obligations d’aler[...]
Introduction générale
1ère partie. Anticiper : Chapitre 1. L’anticipation des acteurs privés - L’anticipation des crises sanitaires par les travailleurs - L’anticipation des entreprises : les obligations de collaborer, les obligations d’alerter Chapitre 2. L’anticipation des acteurs publics - Éclairage historique : la crise de 1821 et ses conséquences sur le système sanitaire en France - L’anticipation des crises sanitaires par les autorités nationales - L’anticipation des crises sanitaires dans l’Union européenne - La fonction préventive du principe de précaution en droit comparé de la responsabilité civile, un premier bilan sous le signe du paradoxe... 2e partie. Réagir : Chapitre 1. L’indemnisation - Les réponses de la responsabilité civile aux crises sanitaires - Les réponses du droit de la responsabilité administrative aux crises sanitaires - La couverture publique des risques sanitaires Chapitre 2. La répression et les actions - Les réponses du droit pénal aux crises sanitaires - L’action en justice des victimes d’une crise sanitaire - La dénonciation médiatique des scandales sanitaires : la liberté d’expression et la santé publique Chapitre 3. Regards croisés sur l’expertise - Causalité juridique et imputabilité médicale dans l’expertise judiciaire : regards croisés de l’avocat et de l’expert judiciaire - Les risques sanitaires et les nouveaux enjeux de l’expert et de l’expertise |
Précision sur le document : | Congrès |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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BC000000006914 | 3493 ROUS R | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (3)
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