Titre : | Taxe carbone, le retour, à quelles conditions ? |
Auteurs : | Audrey Berry, Auteur Éloi Laurent, Auteur |
Editeur : | Paris : Observatoire français des conjonctures économiques |
Année de publication : | 2019 |
Collection : | Sciences Po OFCE Working paper, 6-2019 |
Présentation physique : | II, 33 p.tableaux, graphiques |
Mots clés : |
Fiscalité écologique
Taxe sur le dioxyde de carbone -- France -- 21e siècle |
Note générale : | Bibliogr. p. 30-31 |
Résumé : |
La perspective d’une reprise de la hausse de la fiscalité carbone française, suspendue en décembre 2018, s’est précisée à l’occasion du "grand débat national" et plusieurs propositions d’amélioration du dispositif existant ont été avancées dans [...]
La perspective d’une reprise de la hausse de la fiscalité carbone française, suspendue en décembre 2018, s’est précisée à l’occasion du "grand débat national" et plusieurs propositions d’amélioration du dispositif existant ont été avancées dans le débat public, visant en particulier sa dimension sociale.
Nous proposons à notre tour dans cet article une nouvelle fiscalité carbone, dénommée "contribution climat anti-pauvreté énergétique", que nous inscrivons dans son cadre écologique, social, juridique et politique. Nous commençons par formuler, à la lumière des trois échecs successifs de 2001, 2010 et 2018, quatre critères de réussite d’une fiscalité carbone : son efficacité écologique, sa justice sociale, sa conformité juridique et enfin son acceptabilité politique. Nous détaillons ensuite pour chaque critère les modalités que nous envisageons afin d’assurer la réussite de cette proposition. Répondant notamment aux revendications de justice sociale et d’équité fiscale du mouvement des "gilets jaunes", la fiscalité carbone que nous proposons permettrait à 50 % des ménages français de recevoir plus qu’ils ne paient, les recettes additionnelles dégagées permettant de réduire considérablement la précarité énergétique qui touche des millions de Français. [Résumé, p. I] De nombreux tableaux et graphiques de projection de l’impact de la hausse de taxe carbone sur la précarité énergétique (logement et transport) sont proposés dans ce document, qui permet de bien cerner l’ampleur des enjeux. [Commentaire du RAPPEL, Réseau des acteurs contre la pauvreté et la précarité énergétique dans le logement, sur www.precarite-energie.org] Lire aussi l'interview d'Éloi Laurent dans "Le Soir", 2/1/2020, p. 28-29 : "Il est possible de repenser la fiscalité face au défi climatique et pour la justice sociale." |
Documents numériques (2)
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