Titre : | Le Code des sociétés et associations : (r)évolution ? : analyse des principales modifications |
Titre autre langue: | Het Wetboek van vennootschappen en verenigingen : (r)evolutie ? : analyse van de belangrijkste wijzigingen |
Auteurs : | Éric Pottier, Editeur scientifique |
Editeur : | Bruxelles : Larcier |
Année de publication : | 2019 |
Présentation physique : | XV, 537 p.24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8079-1073-7 |
Mots clés : | Sociétés -- Droit -- Belgique |
Note générale : | Actes publiés à l'occasion du colloque du 14 novembre 2018 organisé par la Revue de droit commercial belge, mis à jour suite à l'adoption de la loi du 23 mars 2019 |
Résumé : |
Cet ouvrage contient les 14 contributions relatives au nouveau Code des Sociétés et Associations qui ont été présentées à l’occasion de l’après-midi d’étude organisée par la Revue de droit commercial belge le 14 novembre 2018 et qui ont été publ[...]
Cet ouvrage contient les 14 contributions relatives au nouveau Code des Sociétés et Associations qui ont été présentées à l’occasion de l’après-midi d’étude organisée par la Revue de droit commercial belge le 14 novembre 2018 et qui ont été publiées dans les numéros 9 et 10 de la RDC 2018.
Cette publication répond à l’objet social de l’asbl Jurisprudence commerciale de Belgique, propriétaire de la Revue, qui est d’assurer que les praticiens du droit en Belgique disposent, le plus rapidement possible, d’une analyse actuelle, approfondie et de qualité irréprochable des principales évolutions du droit commercial et économique. La publication de l'ouvrage est également en ligne avec cet objectif que les contributions publiées dans le présent livre n’ont été finalisées qu’après l’adoption définitive du Code par la Chambre. [Présentation par le site internet de l'éditeur, octobre 2019] |
Note de contenu : |
- Le nouveau code des sociétés (et des associations) : une "anonymisation" silencieuse
- La société simple et ses variantes
- La suppression du capital dans la société à responsabilité limitée
- La société à responsabilité limitée : au-delà d[...]
- Le nouveau code des sociétés (et des associations) : une "anonymisation" silencieuse
- La société simple et ses variantes - La suppression du capital dans la société à responsabilité limitée - La société à responsabilité limitée : au-delà de la suppression du capital - Nouveautés en matière de sociétés anonymes et de sociétés cotées - De coöperatieve vennootschap, de erkende vennootschappen, de feitelijke vereniging, de VZW, de IVZW en de stichtingen - De aansprakelijkheid van de organen - Een nieuw tijdperk voor obligaties onder het nieuwe wetboek van vennootschappen en verenigingen - Les nullités : quelques aspects de la réforme - Uitsluiting en uittreding - La dissolution et la liquidation des personnes morales - Herstructureringen van vennootschappen, verenigingen en stichtingen onder het nieuwe wetboek van vennootschappen en verenigingen : een bespreking van de nieuwe regels voorzien bij boek 12 en boek 13 - Het nieuwe vennootschappelijk IPR en de procedure tot grensoverschrijdende omzetting : duiding, kanttekeningen en fiscale impact - Le droit transitoire |
Précision sur le document : | Congrès |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
---|---|---|---|---|---|---|---|
BC000000001035 | 3477 (493) POTT C | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (2)
Table des matières détaillée Adobe Acrobat PDF | eBook (pour les juristes du SPW) URL |