Titre : | Green budgeting : proposition de méthode pour une budgétisation verte |
Auteurs : | Sylvie Alexandre, Auteur Florence Tordjman, Auteur Claire Waysand, Auteur Dorian Roucher, Auteur Louis Stroeymeyt, Auteur France, Conseil général de l'environnement et du développement durable, Editeur scientifique France, Inspection générale des finances, Editeur scientifique |
Editeur : | Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable |
Autre Editeur : | Paris : Inspection générale des finances |
Année de publication : | 2019 |
Présentation physique : | Pagination multiple (343 p.)tableaux, graphiques |
Mots clés : |
Politique des dépenses publiques -- Aspect environnemental -- France
Fiscalité écologique -- France Finances -- Aspect environnemental -- France Développement durable Politique de l'environnement |
Note générale : | Rapport n° 012741-01 (CGEDD) & n° 2019-M-015-03 (IGF) |
Résumé : |
Une mission conjointe de l'Inspection générale des finances et du Conseil général de l'environnement et du développement durable a été chargée de recenser, au sein du budget de l'Etat, les dépenses et les recettes ayant un impact environnemental[...]
Une mission conjointe de l'Inspection générale des finances et du Conseil général de l'environnement et du développement durable a été chargée de recenser, au sein du budget de l'Etat, les dépenses et les recettes ayant un impact environnemental significatif, positif ou négatif, dans le but, ensuite, d'en évaluer précisément les effets.
Cette mission s'inscrit dans un double contexte : l'initiative de l'OCDE pour une budgétisation environnementale (Paris collaborative on Green Budgeting) d'une part ; la refonte, souhaitée par le Parlement, des documents budgétaires relatifs à l'environnement annexés au projet de loi de finances d'autre part. [Présentation par le site internet de La Documentation française, septembre 2019] Voir "Le Monde", 4/10/2019, p. 30 : "Le casse-tête de la fiscalité verte. En théorie, la fiscalité écologique est d'abord censée faire évoluer les comportements, pas rapporter de l'argent." (chronique par Audrey Tonnelier) |
Précision sur le document : | Rapport/Etude |
Voir aussi : |