|
Titre :
|
Santé au travail : vers un système simplifié pour une prévention renforcée : rapport
|
|
Auteurs :
|
Charlotte Lecocq, Auteur
Bruno Dupuis, Auteur
Henri Forest, Auteur
France, Premier ministre, Instigateur
Hervé Lanouzière, Auteur
|
|
Editeur :
|
Paris : Premier ministre
|
|
Année de publication :
|
2018
|
|
Présentation physique :
|
174 p.ill., tabl., graph., schémas |
|
Mots clés :
|
Hygiène du travail
Sécurité du travail
Stress lié au travail -- Prévention
Maladies professionnelles -- Prévention
Satisfaction au travail
|
|
Note générale :
|
Rapport fait à la demande du Premier ministre, établi par Charlotte Lecocq, Députée du Nord, Bruno Dupuis, Consultant senior en management, Henri Forest, Ancien secrétaire confédéral CFDT, avec l'appui de Hervé Lanouzière, Inspection générale des affaires sociales
|
|
Résumé :
|
Le Premier ministre a confié le 22 janvier dernier à Mme Charlotte Lecocq, députée, le soin de conduire, avec M. Bruno Dupuis, consultant et M. Henri Forest, ancien secrétaire confédéral CFDT, une mission relative à la santé au travail. Les obje[...]
Le Premier ministre a confié le 22 janvier dernier à Mme Charlotte Lecocq, députée, le soin de conduire, avec M. Bruno Dupuis, consultant et M. Henri Forest, ancien secrétaire confédéral CFDT, une mission relative à la santé au travail. Les objectifs de cette mission portaient en premier lieu sur l’évaluation de la performance de notre système de prévention des risques professionnels, et en second lieu sur les leviers notamment organisationnels permettant d’améliorer cette performance.
A l’issue de six mois de travail, et de nombreuses rencontres avec des salariés et chefs d’entreprises, avec les partenaires sociaux, la mission a remis ce jour son rapport au Premier ministre.
Il est de grande qualité, porte une forte ambition et vise à transformer en profondeur notre système de prévention des risques professionnels pour le rendre plus lisible et plus efficace.
En large partie du fait d’une construction par strates successives, le système actuel est source d’inefficacités : il mobilise un grand nombre d’acteurs, avec des moyens très significatifs. Il génère des doublons, des interférences et nécessite une coordination très consommatrice de ressources, notamment en temps, de cette multiplicité d’acteurs. Sur les territoires, pour les entreprises et leurs salariés, en particulier dans les TPE et PME, l’offre de service de ce système n’est pas lisible.
Les conclusions de ce rapport vont alimenter les réunions bilatérales avec les partenaires sociaux en vue de l’élaboration d’un programme de travail en matière sociale. Comme l’a indiqué le Président de la République le 17 juillet dernier aux partenaires sociaux, une négociation interprofessionnelle dont le champ reste à fixer pourrait se tenir sur la base de ces orientations.
[Communiqué de presse du Premier ministre, 28 août 2018]
|
|
Note de contenu :
|
- Synthèse : Un scénario pour un système d’acteurs et une gouvernance refondés
- Nos recommandations à l’appui du scenario
- Un scénario pour un futur proche : la performance globale
- Parti-pris et méthodologie participative de la mission[...]
- Synthèse : Un scénario pour un système d’acteurs et une gouvernance refondés
- Nos recommandations à l’appui du scenario
- Un scénario pour un futur proche : la performance globale
- Parti-pris et méthodologie participative de la mission
PARTIE 1. NOTRE SYSTÈME, POLITIQUEMENT ET JURIDIQUEMENT ENCADRÉ, NE PEUT SE CONTENTER DE RÉSULTATS HONORABLES
1. Notre système de prévention des risques professionnels permet de répondre à nos engagements internationaux
2. Le diagnostic des avantages et lacunes du système est largement partagé
3. Quels rôle et place pour les partenaires sociaux ?
PARTIE 2. ÉLÉMENTS DE PROSPECTIVE
1. Des évolutions à prendre en compte
2. Des innovations et des pratiques inspirantes
PARTIE 3. NOS RECOMMANDATIONS
1. Un scénario pour un système d’acteurs et une gouvernance refondés
1.1. Un scénario pour favoriser l’accès des entreprises aux dispositifs de prévention
1.2. Partir du besoin des salariés et des entreprises au niveau local
1.3. Créer une structure régionale de prévention, interlocuteur privilégié, interface de proximité avec les entreprises
1.4. Positionner la structure régionale comme l’interlocuteur de confiance pour les entreprises en matière de conseil en prévention n’exerçant aucune mission de contrôle
1.5. Valoriser les métiers de la prévention, renforcer les équipes et redonner du sens à leur action
1.6. Concentrer l’expertise nationale en matière d’ingénierie de prévention au sein d’un même organisme
1.7. Refonder le système de financement de la santé au travail pour gagner en transparence, lisibilité et efficacité
1.8. Au plan national, renforcer l’Etat stratège
1.9. Établir un pilotage et une gouvernance tripartite assurant un rôle effectif des partenaires sociaux
2. Nos recommandations à l’appui du scénario
3. Un scénario pour un futur proche : la performance globale
- Annexes
|
|
Précision sur le document :
|
Rapport/Etude
|
