|
Titre :
|
Archives produites par les communes wallonnes (excepté les communes de la Communauté germanophone) : tableau de tri
|
|
Auteurs :
|
Flore Plisnier, Auteur
|
|
Editeur :
|
Bruxelles : Archives générales du Royaume et Archives de l'État dans les provinces
|
|
Année de publication :
|
2019
|
|
Collection :
|
Tableaux de gestion et tableaux de tri, 252
|
|
Présentation physique :
|
357 p.tabl. |
|
Mots clés :
|
Archives communales -- Wallonie (Belgique)
Archives -- Wallonie (Belgique)
Fonds d'archives
Archivistique
|
|
Résumé :
|
Parce que tous les documents produits par une administration n'ont pas, à moyen ou à long terme, le même intérêt et que leur conservation finit inévitablement par poser des problèmes de gestion, il est nécessaire à échéance définie de séparer ce[...]
Parce que tous les documents produits par une administration n'ont pas, à moyen ou à long terme, le même intérêt et que leur conservation finit inévitablement par poser des problèmes de gestion, il est nécessaire à échéance définie de séparer ceux qui devront être conservés de ceux qui seront détruits. Pour ce faire, tableaux de tri sont mis à disposition des administrations.
Les administrations communales wallonnes disposent désormais d’un nouveau tableau de tri. Celui-ci constitue une révision et une adaptation, sur le fond et sur la forme, du précédent instrument qui n’avait plus été revu depuis 2005.
Sur la forme, les différentes séries documentaires produites par les administrations communales sont désormais présentées sous forme de tableau. Un code par série a par ailleurs été ajouté.
Sur le fond, la structure du tableau de tri a été revue. Les communes n’étant pas des entités disposant d’une structure administrative homogène, il a été décidé d’opter pour un tableau de tri de type fonctionnel qui ne se base pas sur un quelconque organigramme, mais qui reflète les domaines d’activités dans lesquels les communes sont actives. Les délais de conservation et les règles de tri ont aussi été revus dans certains cas.
Enfin, le tableau de tri a été élargi à d’autres structures communales et paracommunales comme les ASBL, les régies autonomes, les écoles ou encore les crèches.
[Présentation par le site internet de l'éditeur, août 2019]
|
|
Note de contenu :
|
Le tableau de tri : un outil de management
I. CONSEIL - COLLÈGE - DIRECTION GÉNÉRALE – COMMISSIONS
II. ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET SERVICES D’APPUI
1. Organisation administrative générale des départements et services
2. Affaires juridique[...]
Le tableau de tri : un outil de management
I. CONSEIL - COLLÈGE - DIRECTION GÉNÉRALE – COMMISSIONS
II. ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET SERVICES D’APPUI
1. Organisation administrative générale des départements et services
2. Affaires juridiques, contentieux, assurances et marchés publics
3. Gestion du personnel
4. Prévention et protection des travailleurs (SIPPT)
5. Gestion de la communication et des relations publiques
6. Gestion des technologies de l’information et de la communication (ICT)
7. Gestion documentaire et des archives
III. PATRIMOINE
1. Gestion du patrimoine immobilier, mobilier et classé
2. Espaces verts et forêts
IV. FINANCE ET COMPTABILITÉ (APRÈS 1947)
V. MISSIONS ET PÔLES D’ACTIVITÉS DE LA COMMUNE
1. Gestion de l’état civil
2. Gestion des registres de population, des étrangers et du registre national
3. Gestion des documents d’identité et des passeports
4. Gestion des permis de conduire
5. Services connexes à l’état civil/population
6. Gestion du casier judiciaire
7. Gestion des affaires électorales
8. Gestion de la milice
9. Gestion des sépultures et des inhumations
10. Gestion de la sécurité et de l’ordre public
11. Gestion de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire
12. Gestion de la mobilité, de la voirie et du domaine public
13. Gestion de l’environnement (y compris les permis), des déchets et de la propreté publique
14. Gestion des sanctions administratives (SAC)
15. Gestion des initiatives culturelles
16. Gestion des initiatives sportives
17. Gestion du tourisme
18. Gestion des fêtes, des événements et du protocole
19. Gestion des compétences liées à l’enfance et à la jeunesse
20. Gestion de l’enseignement
21. Gestion des affaires sociales
22. Gestion du logement
23. Gestion de la santé publique
24. Gestion du développement économique
25. Gestion du développement rural
26. Gestion du développement durable
27. Gestion du bien-être animal
VI. EXERCICE DE LA TUTELLE COMMUNALE
1. Tutelle sur les fabriques d’église et autres cultes reconnus
2. Tutelle sur les CPAS
3. Tutelle sur des instances auxquelles l’administration a délégué la réalisation de missions
VII. PARTICIPATION À DES INTERCOMMUNALES, DES ASSOCIATIONS DE COMMUNES ET DES SOCIÉTÉS
VIII. STRUCTURES PARA-COMMUNALES
1. Gestion comptable des régies communales ordinaires
2. Régies communales autonomes
3. ASBL para-communales
|
