Titre : | Mémento notarial 2018-2019 |
Titre autre langue: | Notarieel zakboekje 2018-2019 |
Auteurs : | André Michielsens Luc Van Pelt, Auteur |
Mention d'édition : | 25e éd., révisée |
Editeur : | Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer |
Année de publication : | 2018 |
Présentation physique : | XV, 715 p.ill., tabl.19 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-94-030-0512-6 |
Mots clés : |
Notaires -- Belgique -- Répertoires
Notariat -- Belgique |
Note générale : | A jour au 15 juin 2018 (fichier d'adresses) et au 1er septembre 2018 (partie "Organisation judiciaire et administrative : classification"). Ouvrage daté de 2018 mais paru en fait en février 2019 |
Résumé : |
Le Mémento notarial est un répertoire vraiment utile pour tous ceux qui sont concernés par le notariat. Il constitue une source d'informations particulièrement riche ; vous y trouverez en effet:
- les adresses des services notariaux, les adress[...]
Le Mémento notarial est un répertoire vraiment utile pour tous ceux qui sont concernés par le notariat. Il constitue une source d'informations particulièrement riche ; vous y trouverez en effet:
- les adresses des services notariaux, les adresses des notaires classées par ordre alphabétique, d'une part, et par commune, d'autre part ; - l'organisation judiciaire et administrative et toutes les adresses utiles pour le notariat (cours et tribunaux, bureaux sécurité juridique, cadastre, ambassades et consulats, etc.) ; - tous les tarifs, provisions et barèmes utiles, tables de conversion de l’usufruit éventuel (J.L. Ledoux), droits de succession, impôt de succession, droits de donation, impôt de donation, indices des prix à la consommation ; - règlements notariat : le règlement pour l'organisation de la comptabilité notariale (26/10/2017), le règlement contrôle de qualité, le règlement sur le blanchiment de capitaux et le financement de terrorisme, etc. Un ouvrage que chaque personne intéressée, à titre professionnel, par le notariat doit avoir à portée de la main. Une nouvelle édition paraît tous les ans. [Présentation par le site internet de l'éditeur] |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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BC000000002461 | 3479 (493) MICH M | Papier | Bibliothèque Centrale | Réserve Bovesse | En rayon Disponible |
Documents numériques (1)
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