Titre : | Libertés, (l)égalité, humanité : mélanges offerts à Jean Spreutels |
Auteurs : | André Alen, Editeur scientifique François Daout, Editeur scientifique Pierre Nihoul, Editeur scientifique Etienne Peremans, Editeur scientifique Willem Verrijdt, Editeur scientifique Jean Spreutels, Personne honorée |
Editeur : | Bruxelles : Bruylant |
Année de publication : | 2018 |
Présentation physique : | 1384 p.24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8027-6261-4 |
Mots clés : |
Spreutels, Jean (1951-....) -- Mélanges et hommages
Pouvoir judiciaire -- Mélanges et hommages Blanchiment de l'argent -- Mélanges et hommages Droit et politique -- Mélanges et hommages |
Note générale : | Contributions en français, néerlandais, anglais et allemand. - Bibliogr. du dédicataire p. 41-54. Notes bibliogr. |
Résumé : |
Après une carrière aussi riche que variée, Jean Spreutels a quitté ses fonctions de président de la Cour constitutionnelle de Belgique le 31 août 2018. Ces Mélanges constituent l’hommage que ses collègues et ses amis ont, à cette occasion, voulu[...]
Après une carrière aussi riche que variée, Jean Spreutels a quitté ses fonctions de président de la Cour constitutionnelle de Belgique le 31 août 2018. Ces Mélanges constituent l’hommage que ses collègues et ses amis ont, à cette occasion, voulu lui rendre.
Les différents sujets que renferme l’ouvrage et les horizons variés dont sont issus les auteurs contributeurs sont à l’image des multiples activités du Président Spreutels, tant dans la magistrature qu’à l’Université libre de Bruxelles. Coordonnés par André Alen, François Daoût, Pierre Nihoul, Etienne Peremans et Willem Verrijdt, ces Mélanges traitent de thèmes tels que le dialogue des juges (l’art de juger, le juge européen, le juge constitutionnel, le juge de cassation et le juge administratif), la matière pénale (dont le blanchiment) ainsi que le droit public. Les aspects européens et internationaux ainsi que le droit comparé sont aussi abordés. Enfin, il va de soi que les droits fondamentaux sont au cœur de ces divers sujets. [Présentation par le site internet de l'éditeur] |
Note de contenu : |
À noter parmi les contributions en français :
- Bibliothèque juridique électronique et documentation juridique digitale : quelques perspectives (Luc Théry, Nicolas Dupont)
- Dialogue entre la Constitution belge et le droit international et eur[...]
À noter parmi les contributions en français :
- Bibliothèque juridique électronique et documentation juridique digitale : quelques perspectives (Luc Théry, Nicolas Dupont) - Dialogue entre la Constitution belge et le droit international et européen : vers une légitimité renforcée de la Constitution belge et de sa Cour (Philippe Lambrechts, Malorie Schaus) - Constitutions nationales et droit de l’Union européenne : interactions au carrefour du pluralisme constitutionnel et du partage de valeurs communes (Koen Lenaerts) - La Convention européenne des droits de l’homme et les cours constitutionnelles et suprêmes européennes (Guido Raimondi) - Anonymisation des décisions de la Cour justice de l’Union européenne : protection de la vie privée versus publicité des jugements (Sean Van Raepenbusch) - L’évolution de la politique d’asile en Belgique et en Europe (Marc Bossuyt) - Les auxiliaires de justice constitutionnelle (Mathieu Disant) - La liberté de commerce et d’industrie à l’aune de la jurisprudence constitutionnelle (Rusen Ergec) - Que fait le juge quand il juge ? : éléments de réflexion sur la fabrication des décisions du juge constitutionnel (Nicole Maestracci) - La Cour constitutionnelle pratique-t-elle l’auto-restriction ? (Paul Martens) - La Cour constitutionnelle et le droit de propriété et au respect des biens (Pierre Nihoul) - De quelques aspects de la jurisprudence de la Cour constitutionnelle relative aux statuts syndicaux des services publics (Étienne Peremans) - Les effets juridiques des décisions de la Cour constitutionnelle (Jadranka Sovdat) - La Cour de cassation peut-elle s’autogérer sans déroger ? (Jean de Codt) - Comme un murmure, de la Cour de cassation à la Cour constitutionnelle : "Je vous aime, moi aussi" (Albert Fettweis) - La section des conflits de compétence du Conseil d’État : un projet mort-né aux origines de la Cour constitutionnelle (Philippe Bouvier) - Permis d’urbanisme et logement (Michel Pâques) - Les modifications des limites de l’espace souverain belge depuis 1830 (Christian Behrendt) |
Contient : |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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BC000000002376 | 3431 MELA L | Papier | Bibliothèque Centrale | Réserve Bovesse | En rayon Disponible |
Documents numériques (2)
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