Titre : | Les contrats spéciaux : développements récents |
Auteurs : | Benoît Kohl, Directeur de publication, rédacteur en chef |
Editeur : | Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis |
Année de publication : | 2018 |
Collection : | Commission Université-Palais, 185 |
Présentation physique : | 273 p.24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8072-0376-1 |
Mots clés : | Contrats -- Belgique |
Note générale : | Notes bibliogr. |
Résumé : |
La hiérarchie des contrats spéciaux telle qu’elle résulte du Code civil de 1804 a, au fil des ans, subi d’importantes transformations. Ainsi, de nombreux contrats perçus autrefois comme de "petits" contrats spéciaux, en ce qu’ils étaient le plus[...]
La hiérarchie des contrats spéciaux telle qu’elle résulte du Code civil de 1804 a, au fil des ans, subi d’importantes transformations. Ainsi, de nombreux contrats perçus autrefois comme de "petits" contrats spéciaux, en ce qu’ils étaient le plus souvent gratuits, sont devenus de "grands" contrats, qui constituent le socle de très nombreuses activités économiques (le prêt, le dépôt et le mandat, par exemple).
Le présent ouvrage propose un examen des développements les plus récents de la réglementation et de la jurisprudence relatives à certains de ces "petits" contrats si mal nommés, à savoir : - les contrats de prêt ; - les contrats spéciaux liés aux nouvelles technologies ; - les contrats de jeux et de paris et les contrats accessoires aux jeux de hasard ; - les contrats de rente viagère ; - les contrats de transaction. [Présentation par le site internet de l'éditeur] |
Note de contenu : |
1. Le prêt à usage et le prêt de consommation : questions choisies.
2. Les contrats spéciaux et les contrats informatiques : questions choisies.
3. Les contrats de jeux et de paris et les contrats accessoires aux jeux : aspects civils.
4. La [...]
1. Le prêt à usage et le prêt de consommation : questions choisies.
2. Les contrats spéciaux et les contrats informatiques : questions choisies. 3. Les contrats de jeux et de paris et les contrats accessoires aux jeux : aspects civils. 4. La rente viagère à titre onéreux. 5. La convention de transaction : entre ombre et lumière, le régime juridique d’un contrat particulier... |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
---|---|---|---|---|---|---|---|
BC000000001427 | 3474 (493) KOHL C | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (2)
![]() Table des matières détaillée Adobe Acrobat PDF | ![]() eBook (pour les juristes du SPW) URL |