Titre : | Répertoire notarial |
Auteurs : | Myriam Charpentier-Harmel, Directeur de publication, rédacteur en chef Frédéric Georges, Directeur de publication, rédacteur en chef Jean-Louis Van Boxstael, Directeur de publication, rédacteur en chef Philippe Vanlatum, Directeur de publication, rédacteur en chef |
Editeur : | Bruxelles : Larcier |
Collection : | Répertoire notarial |
Présentation physique : | 19 tomes en 123 classeurs |
Mots clés : |
Notaires -- Belgique
Notariat -- Belgique Droit -- Belgique Droit civil -- Belgique Droit privé -- Belgique Droit fiscal -- Belgique Droit commercial -- Belgique Biens (droit) -- Belgique Obligations (droit) -- Belgique Contrats -- Belgique Baux -- Belgique Sociétés -- Droit -- Belgique |
Note générale : | Le Répertoire notarial est disponible en version numérique sur Strada Lex, onglet "Répertoire notarial" [avant avril 2019 : onglet "Encylopédie"] (accès pour les juristes du SPW), à l'exception du tome XIX (Droit comparé - Juris-classeur) non repris dans l'abonnement géré par la Bibliothèque centrale du SPW. La version papier de la collection complète des classeurs n'est pas disponible à la Bibliothèque centrale du SPW, mais les "tirés à part" sont acquis par la Bibliothèque parmi les monographies juridiques (faire une recherche sur la collection "Répertoire notarial"). |
Résumé : |
Le Répertoire Notarial, une encyclopédie juridique permanente de droit belge et de droit comparé.
Fondé en 1960 par les notaires Alfred Genin et Jean Baugniet, le Répertoire Notarial couvre l’ensemble des matières utilisées par le notariat.
Sy[...]
Le Répertoire Notarial, une encyclopédie juridique permanente de droit belge et de droit comparé.
Fondé en 1960 par les notaires Alfred Genin et Jean Baugniet, le Répertoire Notarial couvre l’ensemble des matières utilisées par le notariat. Symbole d’excellence, la collection se compose de 19 tomes et comporte plus de 140 traités dont la rédaction est confiée à d’éminents auteurs, tous spécialistes de la matière. Elle est publiée sur feuillets mobiles prenant place dans des classeurs, ce qui en permet la mise à jour. Pour chacune des matières traitées, la collection propose un commentaire approfondi de la législation, une synthèse de la doctrine, une étude de la jurisprudence récente et des modèles d’actes commentés. Les traités, publiés en français, sont dans leur majorité complétés d’un formulaire bilingue, comprenant des modèles d’actes souvent commentés. L’accès à la collection est facilité au travers de plusieurs outils bilingues. Des tables des matières et alphabétiques ainsi qu’une table des décisions citées sont insérées dans chaque traité. Une table alphabétique générale de la collection ainsi qu’un plan d’ensemble, mentionnant les traités parus et à paraître, sont également à la disposition des lecteurs. La direction du Répertoire Notarial accorde une attention particulière à l’actualisation des traités les plus utiles à la profession par le biais notamment d’intercalaires reprenant les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles. Le Répertoire Notarial, c'est : - 19 tomes, - plus de 140 traités, - un commentaire approfondi de la législation, - une synthèse de la doctrine, - une étude de la jurisprudence récente, - des modèles d’actes commentés, - des modèles et tables des matières bilingues. [Présentation par le site internet de l'éditeur, 2018] |
Note de contenu : |
Tome I – Les personnes
Tome II – Les biens
Tome III – Les successions, donations et testaments
Tome IV – Les obligations
Tome V – Les régimes matrimoniaux
Tome VI – La copropriété
Tome VII – La vente
Tome VIII – Les baux
Tome IX – Contra[...]
Tome I – Les personnes
Tome II – Les biens Tome III – Les successions, donations et testaments Tome IV – Les obligations Tome V – Les régimes matrimoniaux Tome VI – La copropriété Tome VII – La vente Tome VIII – Les baux Tome IX – Contrats divers Tome X – Les sûretés Tome XI – Le droit notarial Tome XII – Le droit commercial et économique Tome XIII – La procédure notariale Tome XIV – Le droit public et administratif Tome XV – Le droit fiscal Tome XVI – Le droit social Tome XVII – Le droit pénal Tome XVIII – Le droit international privé Tome XIX – Le droit comparé (Juris-Classeur : non disponible dans le cadre de l'abonnement du SPW) |
Précision sur le document : | Ouvrage de référence |
contenu dans : | |
En ligne : | https://www.stradalex.com/fr/sl_rn |
Documents numériques (3)
![]() Capture d'écran de la page d'accueil (avril 2019) Image Jpeg | ![]() Capture d'écran de la page d'accueil (mai 2021) Portable Network Graphics | ![]() Accès à la page d'accueil URL |