Titre de série : | La propriété intellectuelle |
N° de partie | Tome 2 |
Titre : | Régime patrimonial |
Auteurs : | Bernard Vanbrabant, Auteur Pascale Lecocq, Préfacier, etc. André Lucas, Préfacier, etc. |
Editeur : | Bruxelles : Larcier |
Année de publication : | 2018 |
Collection : | Création, information, communication |
Présentation physique : | 1074 p.24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8044-6947-4 |
Mots clés : |
Propriété intellectuelle -- Belgique
Propriété intellectuelle (droit européen) Propriété intellectuelle (droit international) Propriété intellectuelle -- France |
Note générale : | Bibliogr. p. 985-1044 |
Résumé : |
Cet ouvrage étudie la propriété intellectuelle sous l’angle particulier du juriste civiliste.
La nature juridique des droits dits "intellectuels" (droit d’auteur, de brevet, de marque, etc.) est d'abord analysée minutieusement à l’aune des conc[...]
Cet ouvrage étudie la propriété intellectuelle sous l’angle particulier du juriste civiliste.
La nature juridique des droits dits "intellectuels" (droit d’auteur, de brevet, de marque, etc.) est d'abord analysée minutieusement à l’aune des concepts fondamentaux que sont la chose, la propriété, le bien et le patrimoine (tome I, 2016). Le tome II porte sur le régime patrimonial des droits intellectuels. L’auteur examine la manière dont ces droits s’acquièrent (de façon originaire), les démembrements et autres modifications dont ils peuvent faire l’objet (copropriété, usufruit, etc.) et comment ils s’éteignent. Dans cette deuxième partie, non seulement la spécificité du régime patrimonial des droits intellectuels est mise en évidence mais la possibilité – ou le cas échéant la nécessité – de faire application des mécanismes classiques du droit commun des biens est envisagée. La rencontre entre la propriété intellectuelle et le droit des contrats, troisième partie de l'étude est également traitée dans ce second tome, à travers une étude approfondie du contrat de cession et du contrat de licence. L’étude est ancrée dans le droit positif (belge et français) et constitue pour le praticien une mine d’informations grâce à l’abondante jurisprudence et les nombreuses références doctrinales. L’ouvrage intéresse les magistrats, les avocats spécialisés en propriété intellectuelle et en droit d’auteur, mais aussi les juristes d’entreprise et les fiscalistes. [Présentation par le site internet de l'éditeur, septembre 2018] |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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BC000000001507 | 3477 (493) VANB P2 | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (2)
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