Titre : | Le contrat de travail à temps partiel |
Auteurs : | Michel Davagle, Auteur Pierre Delchevalrie, Auteur Leen Van Assche, Auteur |
Mention d'édition : | Nouv. éd. |
Editeur : | Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer |
Année de publication : | 2018 |
Collection : | Entreprise et droit social, 2018-2 |
Présentation physique : | 16, 304, 5 p.tabl.21 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-94-030-0344-3 |
Mots clés : |
Contrat de travail -- Belgique
Droit du travail -- Belgique |
Note générale : | Notes bibliogr. Index |
Résumé : |
L’ouvrage offre une vue panoramique des diverses dispositions du droit du travail et de la sécurité sociale concernant le travail à temps partiel tout en veillant à garder une approche pratique en vue de résoudre les nombreux problèmes qui se po[...]
L’ouvrage offre une vue panoramique des diverses dispositions du droit du travail et de la sécurité sociale concernant le travail à temps partiel tout en veillant à garder une approche pratique en vue de résoudre les nombreux problèmes qui se posent régulièrement.
Le dossier se compose de treize parties abordant différentes facettes du travail à temps partiel. Atout : approche pratique de différentes questions qui touchent le travail à temps partiel. A l’usage des praticiens du droit social (employeurs, travailleurs, services RH, délégués syndicaux, avocats). [Présentation par le site internet de l'éditeur] |
Note de contenu : |
Partie 1 : Dispositions générales.
Partie 2 : Le contrat de travail à temps partiel.
Partie 3 : Les horaires des travailleurs à temps partiel.
Partie 4 : Les jours fériés des travailleurs à temps partiel.
Partie 5 : Les vacances annuelles de[...]
Partie 1 : Dispositions générales.
Partie 2 : Le contrat de travail à temps partiel. Partie 3 : Les horaires des travailleurs à temps partiel. Partie 4 : Les jours fériés des travailleurs à temps partiel. Partie 5 : Les vacances annuelles des employés engagés dans le cadre d'un contrat de travail à temps partiel. Partie 6 : La reprise du travail à la demande du médecin traitant ou du médecin conseil de la mutuelle. Partie 7 : La reprise partielle du travail sur base des recommandations du conseiller en prévention-médecin du travail. Partie 8 : La reprise partielle du travail dans le cadre d'une demande d'aménagement raisonnable du poste de travail au bénéfice d'une personne handicapée. Partie 9 : L'indemnisation de l'assureur-loi du travailleur à temps partiel. Partie 10 : La réduction des prestations dans le cadre du crédit-temps. Partie 11 : La réduction des prestations dans le cadre des congés thématiques. Partie 12 : Le travailleur à temps partiel avec maintien des droits. Partie 13 : L'article 22ter de la loi du 27 juin 1969 : présomptions d'occupation à temps plein d'un travailleur à temps partiel en cas de non-respect des mesures de publicité des horaires de travail. |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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BC000000001589 | 3313 (493) DAVA C | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (2)
![]() 4e page de couverture Image Jpeg | ![]() eBook (pour les juristes du SPW) URL |