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Titre :
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Jurisprudence Fiscale
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Titre autre langue:
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Fiscale jurisprudentie
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Auteurs :
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Marc Bourgeois, Auteur
Bruno Peeters, Auteur
Jean Thilmany, Auteur
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Editeur :
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Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer
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Année de publication :
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199.-
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Mots clés :
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Droit -- Jurisprudence -- Belgique
Droit fiscal -- Belgique
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Résumé :
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Dans la revue mensuelle “Jurisprudence fiscale/Fiscale jurisprudentie”, vous trouvez une sélection de jugements et arrêts fiscaux pertinents, émanant d’instances nationales et internationales. L’équipe de juristes de haut niveau, à qui est due c[...]
Dans la revue mensuelle “Jurisprudence fiscale/Fiscale jurisprudentie”, vous trouvez une sélection de jugements et arrêts fiscaux pertinents, émanant d’instances nationales et internationales. L’équipe de juristes de haut niveau, à qui est due cette sélection, en sont les garants de la qualité. Pour chaque jugement, ces auteurs rédigent ainsi dans les deux langues nationales un résumé minitieux, si bien qu’il vous est possible, en quelques phrases, de prendre connaissance de l’essence et de la portée du jugement en question.
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Note supplémentaire :
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Vous pouvez consulter le texte intégral de chaque jugement ou arrêt en accédant gratuitement, via la base de données fiscales https://monkey.wolterskluwer.com, aux archives en ligne de la revue F.J.F. Ces archives en ligne sont consultables non plus exclusivement par année, mais également par thème. Une barre de navigation pratique, basée sur les mots-clés , vous permet de retrouver par sujet, toute la jurisprudence pertinente commentée dans la revue. Cette facilité s’étend à l’ensemble de la jurisprudence reprise autrefois dans les archives F.J.F. en ligne. Résultat: par theme, vous obtenez un aperçu de près de 25 années de jurisprudence fiscale !
Pour les conditions d'accès à la base de données en ligne, voir l'espace consacré aux ressources numériques.
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En ligne :
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https://monkey.wolterskluwer.com/fr/browse/csh-da-filter!WKBE-LTR-DOCS-PHC-1a3c7353854d844454418ebbf44cb765
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