Titre : | Contrat de rivière du bassin de la Dendre : projet plan de gestion : document de travail, version 2 |
Auteurs : | Contrat de rivière de la Dendre, Auteur |
Editeur : | Lieu de publication inconnu : éditeur inconnu |
Année de publication : | 1993 |
Présentation physique : | Pag. mult.30 cm |
Mots clés : |
CONTRAT DE RIVIERE CD
WALLONIE GEO PROTECTION DE LA NATURE * ENVIRONNEMENT - ECOLOGIE - PAYSAGE CH LIVRE DT DENDRE CD HAINAUT-PROV GEO |
Note générale : | Photocopies diverses rassemblées |
Résumé : | Points abordés : 1. Recensement des différents problèmes relatifs a l'hydraulique (débit, aménagement du lit et des berges), incidences sur l'environnement (aspects hydrauliques, aspects qualitatifs, loisirs), paysage et patrimoine liés à l'eau,[...] Points abordés : 1. Recensement des différents problèmes relatifs a l'hydraulique (débit, aménagement du lit et des berges), incidences sur l'environnement (aspects hydrauliques, aspects qualitatifs, loisirs), paysage et patrimoine liés à l'eau, loisirs, sensibilisation et information, contrôle. 2. Annexes : arrêté royal portant règlement général de police des cours d'eau non navigables, arrêté du gouvernement wallon relatif a la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir des sources agricoles du 5 mai 1994, arrêté de l'Exécutif régional wallon réglementant les modalités d'épandage des effluents d'élevage du 4 juillet 1991, arrêté royal approuvant le règlement provincial sur les cours d'eau non navigables de la province de Hainaut, décret modifiant la loi du 30 décembre 1970 sur l'expansion économique du 25 juin 1992, directives du Conseil (européen) du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires, synthèse des consultations préalables obligatoires organisées dans le cadre des travaux en cours d'eau non navigables, arrêté royal relatif au camping du 29 octobre 1971, dispositions relatives aux monuments , aux sites et aux fouilles du CWATUP 3. Liste des problèmes : document de travail, version 2. |