Titre : | Evaluation environnementale de l'installation et de l'exploitation d'une porcherie |
Auteurs : | Rachid Boudali, Auteur Manuel Piette, Auteur C. Debouche, Directeur de publication, rédacteur en chef J.P. Dehon, Directeur de publication, rédacteur en chef A. Théwis, Directeur de publication, rédacteur en chef |
Editeur : | Gembloux : Faculté universitaire des sciences agronomiques de Gembloux |
Autre Editeur : | Namur : Service public de Wallonie, Direction générale opérationnelle de l'agriculture, des ressources naturelles et de l'environnement |
Année de publication : | 1998 |
Présentation physique : | 175 p.tabl., schémas, cartes30 cm |
Mots clés : |
ENTREPRISE *
EVALUATION CADRE DE REFERENCE DU DROIT * POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT * AMENAGEMENT DU TERRITOIRE * WALLONIE GEO ENVIRONNEMENT - ECOLOGIE - PAYSAGE CH AMENAGEMENT RURAL CH LIVRE DT PORCHERIE CD PERMIS D'EXPLOITER CD CADRE JURIDIQUE - LEGISLATION - REGLEMENTATION CH PERMIS D'ENVIRONNEMENT CD PERMIS DE BATIR CD ACTIVITES ECONOMIQUES - ECONOMIE CH INCIDENCE SUR L'ENVIRONNEMENT CD |
Note générale : | Version provisoire n'incluant ni la révision du code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine, ni la promulgation du réglement général pour la protection de l'environnement. - Adresses utiles D. |
Résumé : | Le présent manuel a été conçu dans le but de fournir une synthèse de toute la législation qui concerne de près ou de loin la demande de permis de bâtir et/ou d'exploiter une porcherie. La première partie reprend de manière concise, toutes les in[...] Le présent manuel a été conçu dans le but de fournir une synthèse de toute la législation qui concerne de près ou de loin la demande de permis de bâtir et/ou d'exploiter une porcherie. La première partie reprend de manière concise, toutes les informations pertinentes relatives à la préparation d'une demande de permis de bâtir et/ou d'exploiter : * quantification de la charge polluante communale, * présence de nappes phréatiques et/ou de captages dans la région, * localisation de la porcherie, * procédures d'obtention des permis, * présentation du logiciel Ecoporc, * présentation du logiciel de rentabilité économique des exploitations porcines Rentaporc, * estimation de la distance probable de propagation d'odeur de niveau acceptable. Quant à la deuxième partie, elle contient des informations plus détaillées sous forme d'annexes. : * législation spécifique à l'installation et à l'exploitation d'une porcherie, * notice d'évaluation préalable des incidences sur l'environnement, * contenu de l'étude d'incidences, * conditions particulières d'exploitation : arrêté d'autorisation, * établissement soumis à autorisation : liste et classification, * contenu du dossier du permis de bâtir, * règlement général sur les bâtisses en site rural, * fumure azotée maximale sur le champ suivant le type de culture, * formule de déclaration à la taxe sur le développement des eaux usées provenant d'établissements où sont gardés ou élevés des animaux, * demande d'exemption de la taxe sur le déversement des eaux usées agricoles assimilées aux eaux usées domestiques, * attestation d'épandage d'effluents d'élevage sur terrains de tiers, * déclaration d'épandage d'effluents d'élevage par un tiers, * règlement général pour le déversement des eaux usées, * annexe à la demande d'autorisation de décharge d'eaux usées, * substances dangereuses, * communes en zones vulnérables. |
Exemplaires (3)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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5100000122861 | 711:504 | Papier | Bibliothèque DOCATEL | Libre accès | En rayon Disponible | ||
5100203061 | 711.504 | Papier | Bibliothèque DOCATEL | Libre accès | En rayon Disponible | ||
5104000002363 | 711 | Papier | Centres extérieurs Docatel | Namur | En dépôt Exclu du prêt |