Titre : | Le dossier des engagements de l'Etat : guide méthodologique |
Auteurs : | Service d'études techniques des routes et autoroutes (France), Auteur Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (France), Auteur |
Editeur : | Lyon : Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques |
Autre Editeur : | Bagneux : SETRA |
Année de publication : | 1996 |
Présentation physique : | 63 p.ill., cartes30 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-11-085794-1 |
Autre ISBN/ISSN : | 2-11-085794-3 |
Mots clés : |
ROUTE *
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART CH ETAT * LIVRE DT FRANCE GEO ENGAGEMENT DES DEPENSES * CADRE JURIDIQUE - LEGISLATION - REGLEMENTATION CH ADMINISTRATION PUBLIQUE CH |
Note générale : | Annexes : exemple de contenu d'un dépliant ou affichette ; références juridiques et réglementaires applicables au dossier des engagements de l'Etat |
Résumé : | CE GUIDE TRAITE DU CONTENU ET DE LA FORME DU DOSSIER DES ENGAGEMENTS DE L'ETAT PREVU PAR DIFFERENTSTEXTES (CIRCULAIRES DES 15 DECEMBRE 1992 REL ATIVE AUX GRANDS PROJETS D'INFARSTRUCTURES, 5 MAI 1994RELATIVES AUX PRO JETS ROUTIERS DU RESEAU NATIO[...] CE GUIDE TRAITE DU CONTENU ET DE LA FORME DU DOSSIER DES ENGAGEMENTS DE L'ETAT PREVU PAR DIFFERENTSTEXTES (CIRCULAIRES DES 15 DECEMBRE 1992 REL ATIVE AUX GRANDS PROJETS D'INFARSTRUCTURES, 5 MAI 1994RELATIVES AUX PRO JETS ROUTIERS DU RESEAU NATIONAL NON CONCEDE, 11 MARS 1996 RELATIVE A LA PRISE EN COMPTE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU PAYSAGE SUR LE RESEAU NATIONAL ). TIRANT LES ENSEIGNEMENTS DES PREMIERES EXPERIENCES, IL PRECISE LES OBJEC TIFS, LE CONTENU, LA DIFFUSION DE CE DOSSIER ET COMPORTE UNCERTAIN NOMB RE D'EXEMPLES ANNOTES SUSCEPTIBLES DE FACILITER LA TACHE DES RESPONSABLE S DE PROJETS ET DES REDACTEURS |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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5100000118848 | 342.9 | Papier | Bibliothèque DOCATEL | Libre accès | En rayon Disponible |