Titre : | Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine |
Auteurs : | Wallonie, Code de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine - 1998-1999, Auteur Michel Delnoy, Auteur |
Mention d'édition : | Edition coordonnée, à jour au 20 avril 1998 |
Editeur : | Liège : Edipro |
Année de publication : | 1998 |
Présentation physique : | 219 p.21 cm |
Mots clés : |
WALLONIE GEO
LIVRE DT CWATUP CD CADRE JURIDIQUE - LEGISLATION - REGLEMENTATION CH AMENAGEMENT REGIONAL - PLANIFICATION CH |
Note générale : | Index |
Résumé : | CET OUVRAGE REPREND TROIS OUTILS PARTICULIEREMENT UTILES : UN INDEX DETAILLE DE TOUS LES SUJETS, UNE TABLE DES MATIERES PRECISE ET UNE TABLE DE CONCORDANCE ENTRE LES ARTICLES DE L'ANCIEN ET DU NOUVEAU CODE CET OUVRAGE REPREND TROIS OUTILS PARTICULIEREMENT UTILES : UN INDEX DETAILLE DE TOUS LES SUJETS, UNE TABLE DES MATIERES PRECISE ET UNE TABLE DE CONCORDANCE ENTRE LES ARTICLES DE L'ANCIEN ET DU NOUVEAU CODE |