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Titre :
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Révision du code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine : décret du25 novembre 1997 - Moniteur belge du 12 février 1998 : séance d'information, Moulins de Beez, 14 mai 1998
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Auteurs :
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Luc Maréchal, Auteur
Thierry Berthet, Auteur
Pierre Gosselain, Auteur
Ghislain Geron, Auteur
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Editeur :
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Namur, Jambes : Service public de Wallonie, Direction générale opérationnelle de l'aménagement du territoire, du logement, du patrimoine et de l'énergie
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Année de publication :
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1998
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Présentation physique :
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Pag. mult.30 cm |
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Mots clés :
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AMENAGEMENT URBAIN *
VILLE *
DOCUMENT DE PLANIFICATION *
POLITIQUE ECONOMIQUE *
PLAN D'AMENAGEMENT *
SCHEMA DE STRUCTURE *
CLASSEMENT *
ETUDE D'IMPACT *
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE *
WALLONIE GEO
DROIT DE L'URBANISME *
REGLEMENT D'URBANISME *
LIVRE DT
REGLEMENT COMMUNAL D'URBANISME CD
PERMIS DE LOTIR CD
CWATUP CD
SCHEMA DE DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE REGIONAL CD
PLAN COMMUNAL D'AMENAGEMENT CD
SCHEMA DE STRUCTURE COMMUNAL CD
PERMIS D'EXPLOITER CD
PERMIS SOCIO-ECONOMIQUE CD
CADRE JURIDIQUE - LEGISLATION - REGLEMENTATION CH
ADMINISTRATION PUBLIQUE CH
PERMIS DE BATIR CD
INCIDENCE SUR L'ENVIRONNEMENT CD
AMENAGEMENT REGIONAL - PLANIFICATION CH
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Note générale :
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Photocopies remises aux participants à la séance d'information destinée aux urbanistes
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Note de contenu :
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INSTRUMENTS COMMUNAUX D'AMENAGEMENT : DU CHANGEMENT A LA CONT INUITE ; LES REGLEMENTS D'URBANISME ; LIAISONS AVEC LES LEGISLATIONS CON NEXES (ETUDES D'INCIDENCES, PERMIS D'EXPLOITER, PERMIS SOCIO-ECONOMIQUE) ; UN CODE DE BONNE PRATIQUE ...POUR L[...]
INSTRUMENTS COMMUNAUX D'AMENAGEMENT : DU CHANGEMENT A LA CONT INUITE ; LES REGLEMENTS D'URBANISME ; LIAISONS AVEC LES LEGISLATIONS CON NEXES (ETUDES D'INCIDENCES, PERMIS D'EXPLOITER, PERMIS SOCIO-ECONOMIQUE) ; UN CODE DE BONNE PRATIQUE ...POUR L'ACTION ; LEZS NOUVEAUX OUTILS D'A MENAGEMENT OPERATIONNEL
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