Titre : | En relation avec la loi sur l'eau : L'assainissement non collectif - dossier |
Dans : | Géomètre (Vol.142;n° 6, 01/06/1999 - 06/1999) |
Présentation physique : | pp. 34-49 |
Mots clés : |
EAU *
ASSAINISSEMENT * COMMUNE * EAUX USEES DOMESTIQUES * METHODES - TECHNIQUES CH ENVIRONNEMENT - ECOLOGIE - PAYSAGE CH PERIODIQUE DT FRANCE GEO CADRE JURIDIQUE - LEGISLATION - REGLEMENTATION CH |
Note de contenu : | Le régime juridique de l'assainissement non collectif; Les filières sont régies par un document technique (DTU), un service d'entretien pour les usagers et les collectivités; L'autonome moins cher et plus adapte que le collectif aux communes rur[...] Le régime juridique de l'assainissement non collectif; Les filières sont régies par un document technique (DTU), un service d'entretien pour les usagers et les collectivités; L'autonome moins cher et plus adapte que le collectif aux communes rurales; Dossier type d'étude de sol et filière d'assainissement individuel |
Localisation du fascicule-source
Exemplaires (2)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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gen001187 | Géomètre | Papier | Bibliothèque Centrale | Périodiques | Consultable sur place Exclu du prêt | ||
5100000145896 | GEOMETRE | Indéterminé | Bibliothèque DOCATEL | Périodiques | Consultable sur place Exclu du prêt |