Titre : | Regard sur les systèmes juridiques fonciers européens |
Auteurs : | Hugues Périnet-Marquet, Auteur |
Dans : | Géomètre (Vol.139;n° 8-9, 01/09/1996 - 09/1996-10/1996) |
Présentation physique : | p. 37-41 |
Mots clés : |
MARCHE FONCIER *
CODE DE L'URBANISME ET DE L'HABITATION * ANALYSE COMMUNAUTE EUROPEENNE * PERIODIQUE DT CADRE JURIDIQUE - LEGISLATION - REGLEMENTATION CH |
Résumé : | LES SYSTEMES JURIDIQUES FONCIERS EUROPEENS SONT CONFRONTES A DES DIFFICU LTES ET A DES ASPIRATIONS COMMUNES. L'AUTEUR N'EN DRESSE PAS UN TABLEAU DETAILLE, MAIS CHOISIT DEUX ECLAIRAGES EN ETUDIANT D'ABORD LES REGLES SU PERIEURES D'ORIGINE EUROPEE[...] LES SYSTEMES JURIDIQUES FONCIERS EUROPEENS SONT CONFRONTES A DES DIFFICU LTES ET A DES ASPIRATIONS COMMUNES. L'AUTEUR N'EN DRESSE PAS UN TABLEAU DETAILLE, MAIS CHOISIT DEUX ECLAIRAGES EN ETUDIANT D'ABORD LES REGLES SU PERIEURES D'ORIGINE EUROPEENNE QUI S'APPLIQUENT A CES DROITS, PUIS ENSUI TE CONFRONTE CES DROITS ENTRE EUX. |
Localisation du fascicule-source
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
---|---|---|---|---|---|---|---|
gen000521 | Géomètre | Papier | Bibliothèque Centrale | Périodiques | Consultable sur place Exclu du prêt |