Titre : | Le 1 % logement : les comités interprofessionnels du logement, la gestion et la réglementation, les financements |
Auteurs : | Didier Lamy, Auteur Jacques Calvet, Préfacier, etc. Etienne Guéna, Préfacier, etc. |
Editeur : | Antony, Paris : Le Moniteur |
Année de publication : | 1996 |
Collection : | Guides |
Présentation physique : | 254 p.tableaux26 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-281-12236-7 |
Autre ISBN/ISSN : | 2-281-12236-0 |
Mots clés : |
LOGEMENT AIDE *
FINANCEMENT DU LOGEMENT * COMITE INTERPROFESSIONNEL DU LOGEMENT * PARTICIPATION DES ENTREPRISES * HABITAT - LOGEMENT CH FRANCE GEO CADRE JURIDIQUE - LEGISLATION - REGLEMENTATION CH |
Note générale : | Liste des sigles. Glossaire. Annexes. Index |
Résumé : | PRESENTE L'ENSEMBLE DE LA REGLEMENTATION APPLICABLE AUX COMITES INTERPRO FESSIONNELS DU LOGEMENT (CIL), SELON UNE METHODOLOGIE FONDEE SUR LA NATU RE DES ACTIVITES ET LES TYPES DE STRUCTURES EXISTANTS. L'OUVRAGE INTEGRE LES DERNIERES DISPOSITIONS[...] PRESENTE L'ENSEMBLE DE LA REGLEMENTATION APPLICABLE AUX COMITES INTERPRO FESSIONNELS DU LOGEMENT (CIL), SELON UNE METHODOLOGIE FONDEE SUR LA NATU RE DES ACTIVITES ET LES TYPES DE STRUCTURES EXISTANTS. L'OUVRAGE INTEGRE LES DERNIERES DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES ET TRAITE TOUS LES ASPECTS DE L'ACTIVITE DES CIL. |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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5100000109059 | 351.778.5 | Papier | Bibliothèque DOCATEL | Libre accès | En rayon Disponible |