Titre : | Les plans d'élimination des déchets ménagers |
Auteurs : | Katia Kolodziejek, Auteur Francine Berthier, Auteur |
Dans : | Courants (n° 28, 01/07/1994 - 07/1994-08/1994) |
Présentation physique : | p. 14-20 |
Mots clés : |
DECHET *
TRAITEMENT DES DECHETS * POLLUTION * CADRE DE REFERENCE DU DROIT * PERIODIQUE DT FRANCE GEO RESSOURCES - PROTECTION - NUISANCES CH |
Résumé : | A LA FIN DE L'ANNEE 1996, CHAQUE DEPARTEMENT DEVRA ETRE DOTE D'UN PLAN D 'ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS. LES TEXTES DEFINISSENT TRES CLAIREMEN T LES ACTEURS, LA METHODE D'ELABORATION ET LE CONTENUDE CES PLANS. APRE S UN INVENTAIRE DES DECHETS[...] A LA FIN DE L'ANNEE 1996, CHAQUE DEPARTEMENT DEVRA ETRE DOTE D'UN PLAN D 'ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS. LES TEXTES DEFINISSENT TRES CLAIREMEN T LES ACTEURS, LA METHODE D'ELABORATION ET LE CONTENUDE CES PLANS. APRE S UN INVENTAIRE DES DECHETS A TRAITER ET DES INSTALLATIONS EXISTANTES, C EUX-CI DETERMINERONT UNE ORGANISATION DE LA COLLECTE ET DES FILIERES DE TRAITEMENT BASES SUR UNE APPROCHE MULTI-PARTENAIRES, MULTI-DECHETS ET MU LTI-FILIERES DE LA GESTION DES DECHETS |
Localisation du fascicule-source
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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gen001601 | Courants | Papier | Bibliothèque Centrale | Périodiques | Consultable sur place Exclu du prêt |