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Papier et numériqueThierry Lauwers 2e édition Bruxelles : Larcier 2024 coll. Bibliothèque fiscale de la Solvay Brussels school of economics and management 376 pagesSelon des récentes études, la Belgique est le pays européen qui taxe le plus les revenus professionnels. De ce fait, il peut parfois être intéressant de faire rentrer les revenus professionnels dans d’autres catégories de revenus prévus par la loi...Livre
Papier et numériqueYaël Spiegl Bruxelles : Larcier 2023 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence, ISSN 2406-3827 500 pagesLe secteur immobilier est un véritable cas d’école pour la TVA. Alors que la taxation est en principe la règle en matière de TVA, l’immobilier connaît de très nombreuses opérations exemptées, empêchant par exemple le vendeur d’un bâtiment ancien o...Livre
Papier et numériqueSylvie Dumortier Bruxelles : Larcier 2022 coll. Bibliothèque fiscale de la Solvay Brussels school of economics and management 514 pagesIl existe autant de types de mobilité internationale qu’il existe de manières de travailler internationalement : détachement, transfert local, voyages d’affaires... L’intensification du télétravail, forme inédite de collaboration, apporte une dim...Livre
Papier et numériqueAmélie Lachapelle Bruxelles : Larcier 2021 coll. Centre de recherche Information, droit et société, ISSN 2294-5539 ; 50 1280 pagesDepuis des siècles, les dénonciateurs assistent la puissance publique en vue de garantir le bon fonctionnement de la justice. De l’accusation populaire athénienne à la révélation publique de "scandales", la dénonciation a donné lieu à une multitud...Livre
Papier et numériqueHistoriquement l’impôt et l’État sont consubstantiels. Aujourd’hui l’impôt et le monde sont consubstantiels. Nous sommes dans une situation paradoxale. Lever l’impôt est une prérogative de souveraineté nationale mais celui-ci est pensé ailleurs q...Livre
Papier et numériqueAlexandre De Munck Bruxelles : Larcier 2021 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit fiscal. Droit fiscal 324 p.L’impôt des non-résidents constitue, au sein de l’architecture du Code des impôts sur les revenus 1992, la quatrième catégorie d’impôt sur les revenus. L’impôt des non-résidents détermine les revenus de source belge qui sont imposables en Belgiqu...Livre
Papier et numériqueUne étude unique des faits générateurs fiscaux. Le moment où le revenu imposable naît détermine le moment où le contribuable doit payer l’impôt. Pourtant, le sujet a peu été étudié jusqu’ici en droit fiscal belge. Cet ouvrage, issu de la thèse de...Livre
Papier et numériqueCet ouvrage offre un aperçu détaillé des dispositions légales et réglementaires qui se rapportent directement à la prévention du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme. L’auteur aborde entre autres : - les directives, règlements...Livre
Papier et numériqueIncome taxation is the fuel and vector of the economic policy of many states. This concise book, destined to students, practitioners and policy makers, explains the issues of taxation of transnational income in a world of sovereign states. [Prése...Livre
Papier et numériqueEmmanuel de Crouy-Chanel Bruxelles : Bruylant 2020 coll. Finances publiques = Public finance 458 pagesParce que l’impôt est un prélèvement contraint – ou, tout du moins, pouvant se dispenser de l’accord du contribuable –, la question de sa justice est un problème constant. Il est certes possible, sinon tentant, d’y répondre sommairement en le cons...Livre
Papier et numériqueComment sécuriser les techniques d'optimalisation fiscale ? Les entreprises et les particuliers doivent se préparer aujourd’hui à faire face à de plus en plus de mesures fiscales anti-abus. Cet ouvrage a une double ambition : présenter les princ...Livre
PapierRédigé par des spécialistes du droit fiscal, cet ouvrage analyse de manière claire et complète l’ensemble du régime juridique lié à la fiscalité familiale. Après avoir étudié l’ensemble des variables familiales de l’I.P.P., l’ouvrage aborde la que...Livre
Papier et numériqueL’axe franco-belge est représentatif de l’internationalisation du patrimoine des riches et des ultra-riches. Il est souvent difficile pour les juristes ou les fiscalistes français et belges d’appréhender cette internationalisation tant au niveau d...Livre
PapierMathieu Lambert Namur : Union des villes et communes de Wallonie 2017 coll. Les essentiels des pouvoirs locaux 108 pagesLe pouvoir fiscal des commune est l'une des manifestations les plus visibles de leur autonomie, telle que l'a voulue le Constituant de 1831. Et si cette autonomie fiscale n'est pas absolue, compte tenu de la hiérarchie des normes et du contrôle de...Livre
PapierMarkus Gabel Paris, Aubervilliers : La Documentation française 2016 coll. Problèmes économiques. Hors-série, ISSN 0032-9304. Hors-série ; 9 112 p.Ce numéro propose une synthèse claire et accessible sur la fiscalité. Il commence par un rappel des principaux éléments théoriques de la politique fiscale (objectifs, contraintes) et donne des éclairages sur sa mise en oeuvre pratique. Une deuxièm...