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Papier et numériqueJean-Félix Delile Bruxelles : Bruylant 2023 coll. Droit de l'Union européenne. Colloques. Colloques ; 63 421 pagesLivre
Papier et numériqueLouis Feilhès Bruxelles : Bruylant 2023 coll. Droit de l'Union européenne. Thèses. Thèses ; 76, Thèses 917 pagesLe principe d'équivalence, un principe au caractère hybride, impliquant un mélange d'éléments issus de droit interne et de droit de l'UE.L'ouvrage identifie toute l'ambivalence du principe d'équivalence avec une première partie focalisée sur le ca...Livre
PapierMarc Montoussé 3e édition Paris, Montreuil, Levallois-Perret, Rosny-sous-Bois... : Bréal 2022 coll. 50/100 fiches, ISSN 2677-3171 353 p.L'Union européenne a été sans conteste l'une des grandes réalisations politiques et économiques de l'après-guerre. Conçue à l'époque de la guerre froide, elle a su s'adapter à la nouvelle donne géopolitique et attirer de nouveaux pays. ...Livre
PapierSuzanne Vergnolle Bruxelles : Bruylant 2022 coll. Droit de l'Union européenne. Thèses. Thèses ; 74 617 p.Généralement présenté comme une matière réservée aux initiés, le droit des données à caractère personnel intéresse pourtant le plus grand nombre. Les technologies de l’information sont si répandues que les menaces liées à leurs usages pèsent sur t...Livre
Papier et numériqueYves Petit Bruxelles : Bruylant 2022 coll. Droit de l'Union européenne. Colloques. Colloques ; 56 366 pagesÀ un moment où l’Union européenne rencontre des difficultés inédites, dues à la montée de l’"illibéralisme" et de nationalismes, qui remettent en cause les valeurs de l’Union européenne et le principe de primauté du droit de l’Union européenne pos...Livre
Papier et numériqueLouise Fromont Bruxelles : Bruylant 2022 coll. Droit de l'Union européenne. Thèses. Thèses ; 73 738 pagesLe présent ouvrage constitue une étude systématique et transversale des conséquences constitutionnelles des réformes de la gouvernance économique européenne à la suite de la crise des dettes souveraines. Il souligne, d’une part, que les réformes ...Livre
Papier et numériqueFabrice Picod Bruxelles : Bruylant 2022 coll. Droit de l'Union européenne. Colloques. Colloques ; 57 221 pagesAprès avoir refusé, pendant près de vingt ans, d’examiner la compatibilité d’une loi interne avec un traité, le Conseil d’État français a pris la décision historique, dans un arrêt Nicolo rendu le 20 octobre 1989, d’examiner une disposition législ...Livre
NumériqueL’Union européenne comprend une union douanière qui s’étend à l’ensemble des échanges de marchandises et qui comporte l’interdiction, entre les États membres, des droits de douane à l’importation et à l’exportation et de toutes taxes d’effet équiv...Livre
PapierLoren Jolly Bruxelles : Larcier 2022 coll. Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg 448 p.Le présent ouvrage représente l’aboutissement de quatre années de recherches effectuées à la Faculté de droit d’économie et de finance de l’Université du Luxembourg. Il part d’un constat : l’émergence d’une société qui s’organise différemment, en ...Livre
Papier et numériqueÉric Carpano Bruxelles : Bruylant 2021 coll. Droit de l'Union européenne. Colloques. Colloques ; 53 480 pagesAlors que le marché est au fondement même de la construction européenne, la démocratie ne l’a rencontrée que plus tardivement. Les deux notions sont désormais citées comme faisant partie à la fois des valeurs sur lesquelles l’Union est fondée, et ...Livre
PapierVictoria Martín de la Torre Paris, Montréal... : L'Harmattan 2021 coll. Inter-national, ISSN 1768-191X 259 p.Ce récit fait revivre la décennie où sont nées les Communautés européennes à travers quelques-uns de ses protagonistes - Jean Monnet, Robert Schuman, Konrad Adenauer, Alcide De Gasperi et Paul-Henri Spaak - ceux qu'on appelle les "Pères fondateurs...Livre
Papier et numériqueÉdouard Dubout Bruxelles : Bruylant 2021 coll. Droit de l'Union européenne. Colloques. Colloques ; 55 282 pagesL’ambition de renforcer la puissance géopolitique de l’Union européenne face à des menaces globales la conduit à développer la portée extraterritoriale de ses normes. L’extraterritorialité du droit de l’Union européenne consiste à faire produire ...Livre
Papier et numériqueJean-François Boudet Bruxelles : Bruylant 2021 coll. Pratique du droit européen = Practice of European law. Manuels. Manuels 341 pagesCet ouvrage part d’un présupposé : l’impôt n’est pas seulement une contribution obligatoire requise des personnes physiques et morales pour assurer le service des charges publiques, il est aussi une manière de "faire" société au-delà d’un simple p...Livre
Papier et numériqueAntigoni Alexandropoulou Bruxelles : Bruylant 2021 coll. Pratique du droit européen = Practice of European law. Dossiers. Dossiers 148 pagesThis book is a collective volume of studies on the recent legislative developments in European Company Law as well as on topical legal issues that affect companies but which have not been harmonized yet. The Mobility Directive has introduced impor...Livre
Papier et numériqueDelphine Dero-Bugny Bruxelles : Bruylant 2020 coll. Droit de l'Union européenne. Colloques. Colloques ; 47 178 pagesLa Cour de justice de l’Union européenne a connu de nombreuses réformes depuis une vingtaine d’années. Certaines ont été prévues ou opérées lors de la révision des traités. Mais les réformes passent surtout par des actes de droit dérivé. Depuis 20...