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Papier et numériqueUne synthèse pratique des principales tendances en matière de droits et obligations de l’architecte. La réglementation juridique entourant la mission architecturale n’a cessé d’évoluer ces dix dernières années. La jurisprudence des cours et tribu...Livre
Papier et numériqueMarie-Sophie De Clippele Bruxelles : Larcier 2020 coll. Association belge francophone pour le droit de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme-environnement 450 pagesLa législation et la réglementation relatives à la protection du patrimoine culturel ont connu, dans notre pays, de nombreuses réformes ces dernières années. Citons, à titre d’exemples, le nouveau code wallon du patrimoine, issu du décret du 26 a...Livre
Papier et numériqueDavid Renders Bruxelles : Bruylant 2020 coll. Association internationale de droit de l’urbanisme 480 pagesPour son 12e colloque biennal, organisé à Trèves les 20 et 21 septembre 2019, l’Association internationale de droit de l’urbanisme s’est intéressée à l’important thème de la mobilité urbaine. Le présent ouvrage est le fruit des travaux du colloqu...Livre
Papier et numériqueLorette Rousseau 3e édition, retravaillée Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Droit notarial VII, 239 pagesCette troisième édition retravaillée de l'ouvrage sur la Loi Breyne analyse tout d'abord en profondeur le champ d'application de ladite loi. L'auteur analyse ensuite la notion d'habitabilité et les règles régissant les conventions soumises à la lo...