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Papier et numériqueQuel avenir pour le droit du travail ? Cette question, étroitement liée à celle de l’avenir du travail, n’a jamais été aussi sensible, en considération des transformations qui affectent, dans nombre de pays, cette matière, jusqu’à cristalliser ...Livre
Papier et numériqueBaudouin Paternostre Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2023 coll. Études pratiques de droit social ; 2023-1 374 pagesOutre moyennant préavis ou pour motif grave, un contrat de travail conclu pour une durée déterminée ou pour une durée indéterminée peut, à tout stade de son exécution, être rompu moyennant indemnité tant par l'employeur (licenciement) que par le t...Livre
Papier et numériqueLa situation des entreprises en difficulté induit toute une série de questions en droit social. Prenons le cas de l’entrepreneur en difficulté qui ne peut plus assurer le paiement de la rémunération des travailleurs : c’est alors la responsabilit...Livre
Papier et numériqueEmmanuel Plasschaert Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2022 coll. Études pratiques de droit social ; 2022-1 82 pagesLa convention collective de travail (CCT) n° 109 du 12 février 2014 concernant la motivation du licenciement a d'une part introduit le droit pour le travailleur du secteur privé de connaître les motifs concrets qui ont conduit à son licenciement. ...Livre
Papier et numériqueJulien Bartholomé Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2022 coll. Études pratiques de droit social ; 2022-2 343 pagesUne étude exhaustive des contours de l’exercice du droit de rupture, par trois praticiens aguerris. Dans la présente monographie, le droit de la rupture du contrat est étudié au travers de cinq thèmes intemporels : le fondement du droit de ruptur...Livre
Papier et numériqueLa législation relative à l’assujettissement au régime de sécurité sociale des travailleurs salariés évolue régulièrement mais les principes la gouvernant restent stables. Pour cette raison, la législation applicable en la matière est examinée dep...Livre
Papier et numériqueJonathan de Wilde d'Estmael Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2021 coll. Études pratiques de droit social ; 2021-6 XIX, 327 pagesLa gestion des incapacités de travail constitue un défi quotidien pour les responsables des ressources humaines. C’est particulièrement vrai dans le secteur public, où les règles applicables diffèrent pour les agents statutaires et les contractuel...Livre
Papier et numériqueBaudouin Paternostre Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2019 coll. Études pratiques de droit social ; 2019-4 XX, 150 pagesComment nos Cours et Tribunaux appliquent-ils in concreto la loi du 5 décembre 1968 sur les conventions collectives de travail et les commissions paritaires ? Les auteurs examinent à l’occasion du 50e anniversaire de cette loi : - son champ d’ap...Livre
Papier et numériqueLa rupture du contrat de travail pour motif grave, Tome 1Évolution, aspects techniques et applications diverses
Un guide précieux pour le praticien dans une matière complexe et sensible. Le droit est en évolution constante. Plus qu’un constat, c’est une inébranlable certitude et la matière de la rupture du contrat de travail pour motif grave n’échappe pas ...Livre
Papier et numériqueTransferts conventionnels ou sous autorité de justice : quels droits pour les travailleurs ? "Protéger les travailleurs en cas de changement de chef d’entreprise en particulier pour assurer le maintien de leurs droits", faire en sorte que le tran...Livre
Papier et numériqueLa loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail a 40 ans. C'est l'occasion de poser un regard rétrospectif, réflexif ou prospectif sur quelques importantes controverses qu'elle a suscitées ou suscitera encore. L'ouvrage évoque 30 problém...Livre
Papier et numériqueLa loi du 5 décembre 1968 représente la victoire du droit négocié collectivement par les organisations syndicales et patronales sur le droit négocié au niveau individuel entre un employeur et un travailleur. Pour ce faire, elle a introduit quant...Livre
Papier et numériqueSophie Stenuick Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Entreprise et droit social ; 2017-1 5, 126 pagesLa présente monographie examine les différents concepts repris sous le texte vague, emblématique et non défini en droit belge de "bonus". Le bonus peut exister sous différentes formes dont notamment la participation aux bénéfices, le bonus de part...Livre
Papier et numériqueKevin Della Selva Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Entreprise et droit social ; 2017-2 7, 117 pagesChaque employeur est confronté à la gestion de l'absentéisme dans son entreprise. Certains secteurs sont plus touchés que d'autres mais chaque absence désorganise le travail à accomplir, qui doit être repris par d'autres collègues ou effectué par ...