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Livre
Papier et numériqueCette deuxième édition de l'ouvrage, publié pour la première fois en janvier 2022, intègre les développements les plus récents dans le domaine du droit belge de la famille. L’objectif est d’introduire aux principales questions que pose au juriste ...Livre
Papier et numériqueAlain-Charles Van Gysel Edition 2024 Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2024 coll. Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB 656 pagesLe présent ouvrage a été entièrement revu à la lumière de la recodification du droit patrimonial de la famille (livres 2.3 et 4 du Code civil). Il analyse, de façon chronologique, les opérations de la liquidation et du partage. La première parti...Livre
Papier et numériqueLa pratique des donations et des successions internationales génère d’importantes difficultés auxquelles il est souvent délicat d’apporter une réponse satisfaisante. En particulier, le manque de coordination des législations nationales est suscept...Livre
Papier et numériqueAlain-Charles Van Gysel Edition 2023 Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2023 coll. Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB 483 pagesLe droit des successions revisité après la réforme du Code civil Le présent ouvrage propose au public une vue à la fois complète, analytique et pédagogique de l’institution du droit des successions dans le droit belge, tel qu’il apparaît après le...Livre
Papier et numériqueCharlotte Aughuet Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2023 coll. Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB 101 pagesLa loi du 19 janvier 2022 portant le Livre 2, Titre 3, "Les relations patrimoniales des couples" du Code civil et le Livre 4 "Les successions, donations et testaments" du Code civil a été publiée au Moniteur belge du 14 mars 2022 et est entrée en ...Livre
Papier et numériqueL’ouvrage se fonde sur l’actualité législative et jurisprudentielle la plus récente pour explorer plusieurs thèmes intéressant tous les praticiens, qu’ils soient ou non spécialistes du contentieux successoral. Un premier exposé, accompagné d’un t...Livre
Papier et numériqueVincent Wyart Bruxelles : Larcier 2022 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 370 pagesLe présent ouvrage présente les modifications que les réformes du droit des successions, libéralités et régimes matrimoniaux, entrées en vigueur au 1er septembre 2018, ont apportées au statut du conjoint survivant dans le droit patrimonial de la f...Livre
Papier et numériqueStéphanie Jaumotte Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2022 coll. Droit notarial VIII, 165 pagesDans cet ouvrage, l’auteur examine de manière approfondie la procédure en divorce par consentement mutuel, depuis la rédaction des conventions préalables à la procédure et ses incidents. Dans un premier chapitre, l’ouvrage aborde de manière génér...Livre
Papier et numériqueNul n’ignore le changement de paradigme qui est intervenu, au cours des quarante dernières années, dans la régulation juridique des relations familiales. Alors que le Code civil de 1804 plaçait au premier plan la "famille" conçue comme une insti...Livre
PapierSyndicat national des propriétaires et copropriétaires (Bruxelles) Bruxelles : Syndicat national des propriétaires et copropriétaires 2021 201 p.Le souhait de transmettre son épargne à ses proches est aussi ancien que le monde. Cette transmission successorale reste cependant fort taxée en Belgique, avec des taux parmi les plus élevés au monde. Une brochure de 200 pages facile à lire qui ...Livre
Papier et numériqueAlain-Charles Van Gysel Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2021 coll. Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB 622 pagesToute la procédure décrite de A à Z : un guide précieux pour les praticiens. Le présent ouvrage analyse, de façon chronologique, les opérations de la liquidation et du partage. La première partie du précis met en scène les éléments fondamentaux ...Livre
Papier et numériqueStéphanie Jaumotte 2e édition Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Manuels pratiques 420 pagesCet ouvrage synthétise le dédale procédural du droit de la famille et offre une structure claire, des solutions pratiques et commentées, détaillées par matière, ainsi que de nombreux modèles. Les évolutions qu’a connu le droit de la famille ces d...Livre
Papier et numériqueLe droit de la famille, tant en ses composantes personnelles que patrimoniales, est en perpétuelle évolution. Avocats.be avait, en 2014, en partenariat avec l’association interuniversitaire "Famille et Droit", pris l’initiative d’organiser, à l’i...Livre
Papier et numériqueLe droit patrimonial de la famille est en ébullition ! D’une part, la loi du 31 juillet 2017 – et ses "prolongements" dans la loi du 22 juillet 2018 – a profondément réformé le droit successoral, notamment par l’introduction du principe de la rés...Livre
Papier et numériqueBarreau de Mons, Commission Famille Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2018 coll. Jeune Barreau de Mons 76 pagesL'argent, on le sait, est le nerf de la guerre... Il l'est davantage encore dans les procédures judiciaires déchirant parfois les familles. Pour les créanciers alimentaires, la pension accordée est susceptible de revêtir une importance vitale ; de...