Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 3472
Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
Livre
Papier et numériqueLes Universités d’été du Notariat sont souvent le théâtre d’échanges fructueux entre notaires et/ou académiques. À l’occasion d’une de ces sessions, il m’avait été suggéré de proposer des modèles de statuts et de règlement d’ordre intérieur de cop...Livre
Papier et numériqueAriane Brohez 1e édition Bruxelles : Larcier 2023 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit civil. Droit civil 273 p.Le nouveau droit des biens, motivé par des impératifs d’uniformisation et de modernisation, est entré en vigueur le 1er septembre 2021, et s’inscrit dans la réforme du Code civil. Cette modification du droit des biens entraîne, entre autres, l’abr...Livre
Papier et numériqueMichèle Grégoire Bruxelles : Bruylant 2023 coll. De Page : traité de droit civil belge ; Tome V 766 pagesLes garanties portant sur des actifs mobiliers sont régies par plusieurs corps de règles distincts déterminés en fonction du type particulier d’assiettes sur lesquelles elles portent. La multiplicité des dispositifs législatifs applicables est un ...Livre
Papier et numériqueMichèle Grégoire Bruxelles : Bruylant 2023 coll. De Page : traité de droit civil belge ; Tome V 709 pagesLes actifs immobiliers sont soumis à des dispositifs juridiques d’une particulière stabilité. Les opérations dont ils font l’objet, notamment pour l’octroi de garanties, appellent, généralement en raison de leur forte implication financière, des f...Livre
Papier et numériquePascale Lecocq Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2022 coll. Commission Université-Palais ; 218 206 pagesServitudes, usufruit, emphytéose et superficie : questions choisies Le présent ouvrage de la Commission Université-Palais est consacré à l’examen de quelques questions choisies en droit des biens tel que réformé en 2020. La sélection reflète les...Livre
PapierL'achat d'un bien immobilier quel qu'il soit n'est jamais une opération anodine. En effet, que ce soit la première ou la dixième fois que vous projetez d'en acheter un, il s'agit toujours d'un projet conséquent pour lequel de nombreuses démarches ...Livre
Papier et numériqueEmphytéose, superficie, usufruit : autant de droits réels concernés par la réforme ! La loi du 4 février 2020, portant sur le livre 3 du Code civil intitulé "Les biens", a été publiée au Moniteur belge du 17 mars 2020. Elle entrera en vigueur le...Livre
Papier et numériqueLien Bellinck Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2021 coll. Pratique du droit ; 87 329 pagesCette contribution examine les nouvelles dispositions du Livre 3 relatives à l’usufruit, à l’emphytéose et à la superficie sous l’angle des opérations immobilières commerciales. D'un point de vue pratique, les changements les plus importants et ...Livre
PapierTout le monde connaît le viager, en tout cas dans les grandes lignes, mais cette connaissance n'est pas suffisante lorsqu'on envisage de vendre ou d'acheter en viager. Celui-ci comporte de nombreux avantages méconnus. Avant de s'engager, il fau...Livre
Papier et numériqueValeur locative et pas-de-porte. Comment évaluer la valeur locative d’un immeuble commercial ou d’un pas-de-porte ? Comment sélectionner les points de comparaison et calculer une valeur de marché ? Comment rendre comparable des immeubles de surfa...Livre
Papier et numériqueMichèle Grégoire Bruxelles : Bruylant 2020 coll. De Page : traité de droit civil belge ; tome V 769 pagesLe premier volume de cet ouvrage s’attache à l’étude des garanties tangentielles par lesquelles des créanciers, soucieux de minimiser le risque d’insolvabilité de leur débiteur, utilisent des mécanismes, différents des sûretés réelles, afin de s’a...Livre
Papier et numériqueFrédéric Lalière Bruxelles : Larcier 2019 coll. Collection de la Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles 636 pagesLa saisine héréditaire présente ce trait tout à fait original et unique dans notre droit civil de permettre à l’héritier saisi d’être considéré par la loi comme un possesseur, et de bénéficier de la protection possessoire, sans avoir jamais posséd...Livre
PapierUne analyse comparée des législations, des problèmes pratiques et des solutions. Le concept de copropriété verticale, qui remonte à l'Antiquité, répondait aux besoins d'hébergement des villes populeuses. Ce mode d'accession à la propriété a beauco...Livre
PapierFrédéric Van Den Bosch 3e éd., 2019 Bruxelles, Louvain : Indicator 2018 coll. Astuces et conseils : livres XXIII, 844 pagesCet ouvrage est le guide de référence de tous les conseillers et investisseurs du secteur de l’immobilier. Son index particulièrement étoffé vous permettra de trouver rapidement toutes les informations utiles en matière d’achat/de vente, de locati...Livre
PapierIl n'est pas rare, lors de nos consultations juridiques, de recevoir des membres du SNPC qui ont fait le choix d'agir seuls en Justice de Paix contre leurs locataires. Pour minimiser leurs frais, ce qui est légitime, ou pour toute autre raison. ...