Urbamet
ENVIRONNEMENT *
Termes spécifiques
Urbamet ECOLOGIE URBAINE * Urbamet CONTRAINTE ENVIRONNEMENTALE CD Urbamet SITUATION ECOLOGIQUE CD
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PapierEmmanuelle Gonthier Bruges, Genval... : Vanden Broele 2012 coll. Collection de droit public XXX, 513 p.L'évaluation des incidences sur l'environnement est au coeur de la pratique quotidienne de tous les acteurs, publics et privés, des droits de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et de l'environnement. Le présent ouvrage fait le point sur l...Livre
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PapierJean-Eudes Beuret Paris, Aubervilliers : La Documentation française 2006 coll. Réponses environnement 145 p.Ces 15 dernières années ont été marquées par des évolutions rapides quant à la manière de construire un projet, un accord, une action collective en vue d'un développement harmonieux et durable. RELIEF propose un outil complet pour l'évaluation de ...Livre
PapierGeneviève Viney Bruxelles : Bruylant 2006 coll. Bibliothèque de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain ; 45 X, 910 p.Livre
PapierLe 25 juin 1998 était conclue la Convention d'Aarhus sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement. Cette convention, ratifiée par la Belgique, consacre une séri...Livre
PapierWallonie. Direction de la coordination de l'environnement Namur : Service public de Wallonie, Direction générale opérationnelle de l'agriculture, des ressources naturelles et de l'environnement 2005 160 p.Ce rapport 2005 se veut avant tout un outil contribuant à l'évaluation des politiques et des actions relatives à l'environnement dans la Région wallonne. Basé sur les données de référence les plus récentes disponibles, il vise à mettre à dispositi...Livre
PapierMinistère de la Région wallonne, Direction générale des ressources naturelles et de l'environnement Jambes : DGRNE 2004 coll. guides de l'écocitoyen, Les 52 p.Ce guide a pour but d'aider l'automobiliste à faire des choix d'achat et de comportement pour un meilleur respect de l'environnement dans l'utilisation ou la non-utilisation quotidienne de son véhicule.Livre
PapierInternational Faculty for Executives Bruxelles : International Faculty for Executives 2004 1 classeur (paginations multiples)Livre
PapierDominique Brisson Ed. 2004-2005 Paris, Aubervilliers : La Documentation française 2004 coll. Droits et démarches 159 p.Clair et précis, ce guide fournit nombre d'informations sur les dispositions de droit français régissant la protection de l'environnement ainsi que celles régissant la construction, la location, l'acquisition, l'amélioration d'un logement. Contien...Livre
PapierUn premier pas vers un langage simple, à l'aide d'une approche systémique et pluridisciplinaire. Apporte un éclairage nouveau sur les réalités sociales, techniques, juridiques et économiques..Livre
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PapierAssociation belge pour le droit de l'environnement, Colloque (2001; Bruxelles, Bruxelles) Bruxelles : Bruylant 2003 240 p.Ces interventions font le point sur le remplacement de la directive du 7 juin 1990 relative à l'information environnementale par la directive 90/313/CEE destinée à mettre le droit communautaire en conformité avec la convention d'Aarhus du 25 juin ...Livre
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PapierOrganisation de coopération et de développement économiques Paris : Organisation de coopération et de développement économiques 2003 250 p.Propose certains rapports portant sur l'évaluation des programmes d'achats publics écologiques, ainsi que leurs liens avec la gestion des dépenses publiques..Livre
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PapierVincent Letellier Bruxelles : Larcier 2003 coll. Les dossiers du Journal des tribunaux, ISSN 2030-8604 ; 42 446 p.Le droit wallon de l'urbanisme et celui de l'environnement ont connu d'importantes réformes avec l'entrée en vigueur, le 1er octobre 2002, du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement et du décret du 18 juillet 2002 modifiant le CWA...Livre
PapierInternational Faculty for Executives Bruxelles : International Faculty for Executives 2003 coll. Dossiers d'experts 1 classeur (paginations multiples)