FISCALITE * |
Livre
PapierLivre
PapierLivre
PapierCentre de recherche interdisciplinaire sur l'ombudsman (Bruxelles) Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2004 XVIII, 230 p.Le but de ce livre, qui paraît à l'occasion d'une journée d'études organisée le 14 décembre 2004, est d'examiner l'efficacité, les résultats concrets, les effets prolongés du travail de médiateur à travers une des facettes des réclamations, à savo...Livre
PapierLivre
PapierEn Belgique, la taxation immobilière est très élevée par rapport aux autres pays européens. Il n'est dès lors pas étonnant que les aspects juridiques et fiscaux d'un investissement immobilier soient considérés comme un élément déterminant de la pr...Article
PapierBernard Jurion p 40-46 : TableauLa loi spéciale du 13 juillet 2001 portant transfert de diverses compétences aux régions et aux communautés a accru considérablement les compétences des régions en matière de fiscalité immobilière.Livre
PapierLivre
PapierLe but de cet ouvrage n'est pas d'apporter des commentaires exhaustifs s ur les aspects fiscalité directe et fiscalité indirecte lors d'un achat ou d'une vente d'un immeuble mais plutôt d'apporter aulecteur une série d'idées maîtresses, un nombre ...Article
PapierLaurent Feiner P. 20-21Livre
PapierLivre
PapierFrance, Code des impôts - 1940-1997 Première édition / rédigée avec le concours de Philippe Bonafoux Paris : Dalloz 1998 coll. Mégacode 2039 p.CETTE EDITION EST A JOUR DE LA LOI DES FINANCES POUR 1998 (N° 97-1269 DU 30 DéC. 1997) ET DE LA LOI DES FINANCES RECTIFICATIVE POUR 1997 (N° 97- 1239 DU 29 DéC. 1997). TIENT COMPTE AUSSI DES TEXTES MODIFICATIFS JUSQU' AU JO DU 1ER MARS 1998Livre
PapierCentre national de la recherche scientifique, Programme interdisciplinaire de recherche sur la ville (Paris) Paris : Anthropos 1998 coll. Villes 471 p.CE DEUXIEME VOLUME DE LA SERIE DONNEES URBAINES EST PUBLIE A L'INITIATIV E DU CNRS, DANS LE CADRE DE SON PROGRAMME INTERDISCIPLINAIRE DE RECHERCH ES SUR LA VILLE, ET DE L'INSEE. L'OBJECTIF EST RESTE LE MEME : APPORTER AUX USAGERS DES VILLES ET AUX...Article
PapierIsabelle Richelle p. 570-603Article
PapierSerge Kalisz p. 63-67Article
Papierp.27-31Article
PapierJean-Philippe Barde p. 22-26LES PAYS DE L'OCDE, DEPUIS UNE DIZAINE D'ANNEES, RECOURENT DE PLUS EN PLUS A DES INSTRUMENTS ECONOMIQUES, ECOTAXES, REDEVANCES ET PERMIS NEGOCIABLES PRINCIPALEMENT, POUR LEURS POLITIQUES DE L'ENVIRONNEMENT. QUEL BILAN PEUT-ON FAIRE DE CETTE STRATE...Article
PapierFrançois Derème p. 6-43Livre
PapierJean-Luc Ledoux Bruxelles, Diegem, Gent... : Story-scientia 1997 coll. Tout savoir sur ; 14 XV, 146 p.Livre
PapierMichel Defontaine Bruxelles, Louvain-la-Neuve : De Boeck 1997 coll. Perspectives immobilières 365 p.RASSEMBLE EN UN SEUL VOLUME LES ASPECTS JURIDIQUES, FISCAUX ET COMPTABLE S DE L'ACQUISITION D'IMMEUBLES DANS LE CADRE D'UNE OPERATION D'INVESTISS EMENT D'UNE PERSONNE PHYSIQUE OU MORALELivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierCentre national de la recherche scientifique, Programme interdisciplinaire de recherche sur la ville (Paris) Paris : Anthropos 1996 coll. Villes 377 p.PLUS DE TRENTE CONTRIBUTIONS EXAMINENT LES FINANCES DES VILLES, LES MODE S ET LES CONDITIONS DE VIEEN VILLE, LES STRUCTURES SPATIALES ET SOCIALE S DES VILLES, LEURS SPECIALISATIONS ECONOMIQUES, L'ARMATURE URBAINE FRAN CAISE ET L'ENVIRONNEMENT URBAIN.Livre
PapierArticle
PapierKurt Deketelaere p. 219-222Article
PapierFrancis Haumont p. 36-37ALORS QU'EN FRANCE, ON A TENTE AU COURS DE LA DERNIERE PERIODE DE LIMITER DE FACON PLUS RESTRICTIVE LES PARTICIPATIONS FINANCIERES QUE LES COLLECTIVITES PUBLIQUES POUVAIENT EXIGER DES OPERATEURS, A BRUXELLES, DEPUIS TROIS ANS, LA COLLECTIVITE PEUT...Article
PapierNadine Gouzée P. 17-24Article
PapierChristian Laroche P. 45-55POUR BENEFICIER DE REVENUS DEFISCALISES - QUI ECHAPPENT A L'IMPOT -, IL EST SOUVENT UTILE D'OPTER POUR LA PROFESSIONNALISATION DU PATRIMOINE PRI VE. LES SUBTILITES DES MULTIPLES REGIMES FISCAUX PERMETTENT, EN TOUTE LE GALITE - OU A LA LIMITE DE LA...Article
PapierJean-Michel Mary P. 12-17L'OPINION PUBLIQUE EST AUJOURD'HUI LARGEMENT SENSIBILISEE AU PROBLEME DE LA DEGRADATION DE NOTRE ENVIRONNEMENT PLANETAIRE. POLLUTION DES MERS, D ISPARITION DE LA COUCHE D'OZONE STRATOSPHERIQUE ET AUGMENTATION DE LA QU ANTITE DE GAZ A EFFET DE SERR...Article
PapierPatrice Vivier P. 24-27Livre
PapierLE BAIL A REHABILITATION A ETE CREE PAR LA LOI DU 31 MAI 1990, DITE LOI BESSON, A L'ADRESSE DES PROPRIETAIRES PRIVES ET DES ACTEURS DU LOGEMENT SOCIAL. IL A POUR OBJET DE REMETTRE AUX NORMES DE CONFORT MODERNE DES IM MEUBLES VETUSTES ET DEGRADES D...Livre
PapierCONTENU : RESIDENCES PRINCIPALES : DEDUCTIONS FISCALES, ETC. - RESIDENCE S SECONDAIRES - EXAMEN DES6 CATEGORIES DE BIENS LOCATIFS - QUELQUES PAT RIMOINES IMMOBILIERS TYPIQUES ET SOCIETES DE PATRIMOINE - EVALUATION DE LA RENTABILITE A LONG TERME (A...Livre
PapierCE DOCUMENT PRESENTE L'ORGANISATION DES MARCHES FONCIERS ET IMMOBILIERS AINSI QUE LA REGLEMENTATIONDE L'URBANISME EN BELGIQUE. IL EST TRAITE DE LA REPARTITION DES COMPETENCES ENTRE COLLECTIVITES TERRITORIALES, DE LA HIERARCHISATION DES DOCUMENTS D...Livre
PapierLivre
PapierCongrès des Economistes belges de langue française (11 ; 1994 ; Louvain-la-Neuve) (11; 1994-11-24; Louvain-la-Neuve) Charleroi : Centre interuniversitaire de formation permanente 1994 351 p.En permanence, le monde doit répondre à des exigences de développement. Se nourrir, se vêtir, se loger, se former, travailler, apprécier la qualité de la vie,... sont autant de dimensions essentielles d'une demande sans cesse accrue, toujours plus...Livre
PapierLivre
PapierCONDENSE SUR CE QU'IL FAUT SAVOIR A PROPOS DE L'ACQUISITION, DU FINANCEMENT, DE LA POSSESSION, LA LOCATION, LA VENTE, ETC. D'UN TERRAIN A BATIR ET D'UNE HABITATION EXISTANTE. SANS OUBLIER LA CONSTRUCTION ET LA TRANSFORMATION D'UN BIEN IMMOBILIER.Livre
PapierLivre
PapierSemaine sociale du Mouvement ouvrier chrétien (72; 1994-04-14 - 1994-04-15; Dampremy) Bruxelles, Charleroi : Vie ouvrière 1994 coll. Les semaines sociales du MOC 151 p.Comme les autres niveaux de pouvoir, la démocratie communale connaît aujourd'hui un déficit de transparence et de participation. Quatre enjeux prioritaires du développement sont traités dans cet ouvrage : la question du financement et de la solida...Livre
PapierJoseph Rowntree foundation (The) (York) Londres : Coopers & Lybrand United Kingdom firm 1993 coll. Solutions for business s.p.FISCAL INCENTIVES COMMON IN OTHER EC COUNTRIES AND THE USA ARE NEEDED TO STIMULATE AN ADEQUATE SUPPLY OF RENTED HOUSING. PREVIOUS STUDIES HAVE NO TED HOW A LARGER PRIVATE RENTED SECTOR WOULD HELP THEUK ECONOMY, BOTH I N TERMS OF IMPROVED LABOUR MA...Livre
PapierLivre
PapierGUIDE METHODOLOGIQUE A L'USAGE DES AMENAGEURS ET DES ELUS LOCAUX POUR L' EVALUATION DES COUTS DE L'URBANISATION PERIPHERIQUE.IL EST TRAITE:1-DE L 'AMENAGEMENT DES ESPACES RESIDENTIELS PERIURBAINS (LES COUTS D'AMENAGEME NT DES LOTISSEMENTS COMMUNAU...Livre
PapierJournée d'étude Mobilité, transport et environnement (1992) Bruxelles : Fondation Roi Baudouin 1992 VI, p. a-d, 132 p.Livre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierOrganisation de coopération et de développement économiques Paris : Organisation de coopération et de développement économiques 1988 114 p.LES MESURES PRISES PAR LES GOUVERNEMENTS DES PAYS DE L'OCDE EN VUE D'AME LIORER L'EQUITE ET L'EFFICIENCE DE LEURS POLITIQUES DU LOGEMENT DANS LE CONTEXTE ACTUEL DE RAREFACTION DES RESSOURCES DISPONIBLES SONT EXAMINEES . LES MESURES D'ENCOURAGEMENT...Livre
PapierEXPOSER EN TERMES SIMPLES LES PROBLEMES FONCIERS, TELS QU'ILS ONT ETE VE CUS EN FRANCE DEPUIS LA DERNIERE GUERRE, ET LES SOLUTIONS SUCCESSIVES QU E L'ON A CRU POUVOIR APPORTER, EST LE PREMIER OBJECTIF DE CET OUVRAGE D ESTINE AUX ETUDIANTS ET AU PU...Fascicule
PapierLivre
PapierLE DOCUMENT EXPLIQUE COMMENT ABORDER LES DIFFERENTS STADES DE LA CONSTRU CTION OU DE LA RENOVATION : CHOIX ET ROLE DE L'ARCHITECTE, CONTRAINTES E NVIRONNEMENTALES, DEMANDE ET OCTROI DES PERMIS D'URBANISME, REGLEMENTATI ON SUR LES RELATIONS DE VOIS...