BRUXELLES-CAPITALE-REG CD |
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Papier et numériqueL’ordonnance du 11 juillet 2013 "modifiant l’ordonnance du 17 juillet 2003 portant le Code bruxellois du Logement" n’est en vigueur que depuis quelques semaines ; sa mise en oeuvre, dit autrement, commence aujourd’hui. L’ouvrage se penche sur un ...Livre
PapierThierry Demey Ed., mise à jour / depuis 2003 par Christophe De Doncker Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2012 555 p.Livre
PapierEmmanuelle Gonthier Bruges, Genval... : Vanden Broele 2012 coll. Collection de droit public XXX, 513 p.L'évaluation des incidences sur l'environnement est au coeur de la pratique quotidienne de tous les acteurs, publics et privés, des droits de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et de l'environnement. Le présent ouvrage fait le point sur l...Livre
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PapierThierry Demey Ed., mise à jour / depuis 2003 par Christophe De Doncker Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2011 693 p.Livre
Papier et numériqueJoël Van Ypersele Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2011 coll. Pratique du droit ; 48 XI, 99 p.Le présent ouvrage est consacré aux principaux liens qu'entretiennent la vente immobilière et le droit de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire, sans examiner cependant les règles de droit de préemption instaurées par ces législations puis...Livre
PapierJoël Van Ypersele Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2011 coll. Droit notarial VIII, 123 p.Le présent ouvrage est consacré aux principaux liens qu'entretiennent la vente immobilière et le droit de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire, sans examiner cependant les règles de droit de préemption instaurées par ces législations puis...Livre
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PapierJoël Van Ypersele 2e éd. Bruxelles : Larcier 2006 coll. Droit immobilier, ISSN 2030-0727 XX, 1133 p.Livre
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PapierClaude Javeau p. 75-76Un mythe revisité : tour de Babel, tour de la cathédrale, tour du beffroi, mais aussi tour du guet, tour de forage et tour d'ivoire, immeuble étroit à multiples étages, tour de château, tour des églises, tour de contrôle. L'auteur disserte sur les...Livre
PapierSociété du logement de la Région bruxelloise 2ème édition Bruxelles : Société du logement de la Région bruxelloise 2005 128 p.Article
PapierAlbert Goffart p 72Livre
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PapierInternational Faculty for Executives Bruxelles : International Faculty for Executives 2004 1 classeur (paginations multiples)Livre
PapierRetrace le parcours et les idées de Didier Gosuin, ministre de l'Environnement depuis quinze ans à Bruxelles et bourgmestre de la commune d'Auberghem..Livre
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PapierMarc BROSIUS Bruxelles : Institut Bruxellois pour la Gestion de l'Environnement 2004 coll. Les Cahiers de l'I.B.G.E. ; n°22 126 p.Cette publication présente les plus importants des enjeux, des objectifs et des actions adaptés au logement social bruxellois et qui visent une efficacité économique et environnementale. Un panel d'actions réalistes est proposé , dans lesquelles c...Article
PapierVincent Carton de Tournai p 8-19 : ill. : cartesAudiovisuel
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PapierVincent Letellier Bruxelles : Larcier 2003 coll. Les dossiers du Journal des tribunaux, ISSN 2030-8604 ; 42 446 p.Le droit wallon de l'urbanisme et celui de l'environnement ont connu d'importantes réformes avec l'entrée en vigueur, le 1er octobre 2002, du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement et du décret du 18 juillet 2002 modifiant le CWA...Audiovisuel
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PapierBruxelles-capitale (Belgique ; région), Exécutif Bruxelles : Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale 2001 1 classeurContient 12 brochures, 1 monographie et les cartes du projet de plan régional de développement, supplément au Moniteur belge du 16 octobre 2001, 1 carte volante transparenteLivre
PapierPascale Lecocq Liège : Formation permanente CUP 2000 coll. Commission Université-Palais ; vol. 42 ou 47 517 p.Article
PapierJoël Van Ypersele p. 8-12LE GOUVERNEMENT BRUXELLOIS A ARRETE LE 3 JUIN 1999 LES TITRES I à VII DU REGLEMENT REGIONAL D'URBANISME (R.R.U.). CET ARRETE A ETE PUBLIE AU MON ITEUR BELGE DU 9 JUILLET 1999 ET EST ENTRE EN VIGUEURLE 24 JUILLET 1999Article
PapierJean-Luc de Wilde p. 4-7Article
Papierp. 4-11L'ORDONNANCE ORGANISANT UNE AIDE REGIONALE A LA CONSTITUTION DE GARANTIE LOCATIVE ET SON ARRETE D'APPLICATION CONSTITUE UNE PIERRE DE TAILLE DAN S L'EDIFICE DE REFORME ENCLENCHEE PAR LA REGION BRUXELLOISE DANS LE CADR E DE SA POLITIQUE DU LOGEMENT...Livre
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PapierDEPUIS QUELQUES ANNEES, LES QUESTIONS JURIDIQUES LIEES A L'URBANISME CONNAISSENT UN DEVELOPPEMENT CONSIDERABLE. CET OUVRAGE, QUI EST LE RESULTAT DE L'ENSEIGNEMENT PRODIGUE AUX FUTURS ARCHITECTES, SE VEUT UN EXPOSE GLOBAL DE LA MATIERE PERMETTANT A...Livre
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PapierGeneviève Cerexhe Bruxelles, Diegem, Gent... : Story-scientia 1999 coll. Tout savoir sur ; 17 VIII, 115 p.Dans la première partie de l'ouvrage, les auteurs font un bref rappel historique et décrivent en détail le paysage institutionnel bruxellois. Ensuite, ils tentent de répondre a la question de savoir si la région a développé, dans le cadre de ses c...Article
PapierNicolas De Sadeleer pp. 88-94Article
PapierJacques Sambon p. 21-33Livre
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PapierVOICI PLUS DE TRENTE RANDONNEES, A PIED OU A VELO, DANS LES PROVINCES FL AMANDES ET A BRUXELLES. L'ALLER SE FAIT SUR D'ANCIENNES LIGNES FERROVIAI RES, AMENAGEES POUR USAGERS NON MOTORISES, TANDIS QUELE RETOUR EST PREV U SUR DE PETITES ROUTES A FAI...Livre
PapierFEUILLET DE PRESENTATION DES PRIMES AU LOGEMENT A BRUXELLES, EN WALLONIE ET EN FLANDRELivre
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PapierAlain Lebrun Bruxelles, Diegem... : Kluwer éd. juridiques Belgique 1998 coll. Environnement ; 1998,6.0 V, 79 p.Livre
PapierFédération royale des notaires de Belgique, Conseil francophone - Colloque (1997 ; Louvain-la-Neuve) Bruxelles : Bruylant 1998 754 p.ETUDIE LE DEGRE DE STABILITE ET DE PREVISIBILITE DE CHAQUE ACTE ADMINIST RATIF, QU'IL AIT UNE PORTEE GENERALE (UN PLAN, UN SCHEMA OU UN REGLEMENT ), OU BIEN QU'IL AIT UNE PORTEE RELATIVE (UN PERMIS, UN CERTIFICAT, UNE ATTESTATION, VOIRE UNE SIMPLE...