Urbamet
FONDEMENT DU SYSTEME POLITIQUE *
CONSTITUTION *
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PapierAurélien Vandeburie Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2008 coll. Bibliothèque de droit administratif ; 8 XIV, 266 p.Livre
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Papier et numériqueFrancis Delpérée Bruxelles : Larcier 1998 coll. Répertoire notarial. Tome XIV. Le droit public et administratif. Tome XIV. Le droit public et administratif ; livre 1 342 p.CET OUVRAGE PRESENTE LES INSTITUTIONS PUBLIQUES EN BELGIQUE. POUR CE FAIRE, IL RENVERSE L'ORDRE TRADITIONNEL DE PRESENTATION. IL PART DE L'ECHELON LOCAL POUR ATTEINDRE PAR PALIERS, LE SOMMET DE LA CONSTRUCTION FEDERALE. IL S'ATTACHE A REPLACER L'E...Article
Papier et numériqueEn 1996, cinq personnalités néerlandophones ont élaboré un ouvrage dont le titre est "Essai de Constitution pour la Flandre". Celui-ci a été rendu public le 16 septembre 1996. Le CRISP a souhaité qu'une traduction française de ce texte puisse êt...Livre
PapierWallonie, Ministère de la Région wallonne - Direction de la communication Namur : Ministère de la Région wallonne 1997 coll. Dialogue ; n° spécial 48 p.Livre
PapierDANS LE PRESENT OUVRAGE, SONT ANALYSES, TOUT D'ABORD, LA CONSTITION ET L ES AUTRES NORMES (CHAPITRE1), LES INSTITUTIONS FEDERALES (CHAPITRE 2), LES INSTITUTIONS REGIONALES ET COMMUNAUTAIRES (CHAPITRE 3) ET LES JURIDI CTIONS (CHAPITRE 4)Article
PapierJean-François Neuray p. 215-227Livre
PapierVade-mecum juridique, T. 1Vade-mecum juridique : décrets, arrêtés, règlements - coordination officieuse - Publication Région wallonne
Société régionale wallonne du logement Charleroi : Société régionale wallonne du logement 1997 1 vol. (pagination multiple)Contient les décrets, arrêtés, règlements relatifs a la constitution de la Belgique fédérale, le Code du logement, la Société régionale wallonne du logement, les sociétés agréées, la location, la propriété, les modes de financement, les équipement...Livre
PapierMarc A. Lejeune 2e éd., revue et mise à jour 002 Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 1996 XII, 250 p.Livre
PapierUniversité libre de Bruxelles (Groupe pluridisciplinaire de coordination en matière des droits de l'homme; 1994; Bruxelles) Bruxelles : Bruylant 1995 coll. Collection de la Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles VI, 320 p.LES INTERVENANTS DE CE COLLOQUE ONT TENTE DE REPONDRE, PAR UNE APPROCHE PLURIDISCIPLINAIRE, AUX QUESTIONS SUIVANTES: QUELLE EST LA GENESE DES DR OITS ECONOMIQUES ET SOCIAUX ? SONT-ILS REALISABLES ? QUELS SONT LEUR CON TENU, LEUR NATURE, LEUR EFFEC...Livre
PapierÉtienne Cerexhe [3e éd., sur la base du texte coordonné de la Cons Bruxelles, Diegem, Gent... : Story-scientia 1995 coll. Tout savoir sur ; 12 XIII, 113 p.Livre
PapierJacques Brassinne de La Buissière Bruxelles : Centre de recherche et d'information socio-politiques 1994 coll. Dossiers du CRISP ; 40 379 p.Le présent dossier constitue un effort de synthèse rédigé dans un esprit pédagogique n'excluant pas une certaine sécheresse. Il a pour objet de contribuer à expliquer aussi simplement que possible la réforme de l'État votée en 1993. Le travail du ...Livre
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PapierAndré Alen 3e éd. / mise à jour au 1er août 1989 [avec la contribution de] Jean Dujardin Bruxelles : Centre d'études politiques, économiques et sociales 1990 IX, 365 p.Livre
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PapierSociété régionale wallonne du logement Charleroi : Société régionale wallonne du logement 1 vol. (Pag. mult.)Contient les décrets, arrêtés, règlements relatifs a la constitution de la Belgique fédérale, le Code du logement, la Société régionale wallonne du logement, les sociétés agréées, la location, la propriété, les modes de financement, les équipement...