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PapierUne analyse comparée des législations, des problèmes pratiques et des solutions. Le concept de copropriété verticale, qui remonte à l'Antiquité, répondait aux besoins d'hébergement des villes populeuses. Ce mode d'accession à la propriété a beauco...Livre
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PapierPascale Lecocq Liège : Formation permanente CUP 2000 coll. Commission Université-Palais ; vol. 42 ou 47 517 p.Livre
PapierLouis-Philippe Marcelis Nouvelle édition du manuel pratique [...] 002 Diegem, Zaventem... : Kluwer editorial 1999 coll. Indicateur immobilier 407 p.Livre
PapierCentre de droit privé (Bruxelles) Bruxelles : Bruylant 1999 coll. Collection de la Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles 464 p.EXAMINE NOTAMMENT LA COPROPRIETE VOLONTAIRE A TITRE PRINCIPAL ET LE PROB LEME DE L'ARTICLE 815 DU CODE CIVIL (REGIME DU PARTAGE), LA PERSONNALITE MORALE ET LA COPROPRIETE, LE CONTENTIEUX DE LA COPROPRIETE ORDINAIRE ET FORCEE, LA COPROPRIETE DES CR...Article
PapierMaria-Eva Abella Martin pp.6-32L'HYPOTHESE CONCRETE QUI AMENE LES AUTEURS A CETTE ETUDE SURVIENT AVEC U NE FREQUENTE BANALITE DANSLA PRATIQUE NOTARIALE : QUEL SORT RESERVER AU X DETTES DE LA COPROPRIETE LORS DE LA TRANSMISSION D'UN LOT.Article
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PapierFrance, Code des baux et de la copropriété - 1889-1997 Douzième édition Paris : Dalloz 1998 coll. Codes Dalloz 1316 p.REGROUPE EN UN SEUL VOLUME LA LEGISLATION ET LA JURISPRUDENCE RELATIVES AU DROIT COMMUN DES BAUX, AUX BAUX D'HABITATION, AUX BAUX PROFESSIONNELS, AUX BAUX RURAUX, AUX BAUX COMMERCIAUX, A LA COPROPRIETE ET AUX PROFESSIONNELS DE L'IMMOBILIER. AVEC U...Livre
PapierEXPOSE DANS UNE PRESENTATIONMETHODIQUE ET PRATIQUE, L'ENSMEBLE DES REGLE S APPLICABLES A LA GESTIONDES IMMEUBLES CONSTRUITS. L'EXPOSE EST ENRICH I DE NOMBREUSES REFERENCES JURISPRUDENTIELLES ET COMPLETE PAR DES MODELE S D'ACTESLivre
PapierPhilippe Van De Wiele Bruxelles, Louvain-la-Neuve : De Boeck 1997 coll. Perspectives immobilières 267 p.UN COMMENTAIRE DE L'ETAT DE LA LEGISLATION AU REGARD DE LA REFORME GOUVE RNEMENTALE INTRODUITE PAR LA LOI DU 30 JUIN 1994 BELGE, NOTAMMENT : LES CONSEQUENCES DE LA PERSONNALITE JURIDIQUE DONT EST DOTEE L'ASSOCIATION D ES COPROPRIETAIRES, LES RAPPO...Livre
PapierLE PRESENT OUVRAGE SE PENCHE PARTICULIEREMENT SUR LES PROBLEMES QUI POUR RAIENT NAITRE AU SEIN D'UNE COPROPRIETE, MAIS TRAITE EGALEMENT DU ROLE D U CONSEIL SYNDICAL ET DES POUVOIRS DES SYNDICS AU LUXEMBOURG. LES DERNIE RES EVOLUTIONS DES JURISPRUD...Livre
PapierR. De Valkeneer Bruxelles : Bruylant 1996 coll. Collection de la Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles 386 p.L'OUVRAGE TRAITE DES DIFFICULTES THEORIQUES ET PRATIQUES SOULEVEES PAR L A LOI DU 30 JUIN 1994 REGLANT LE REGIME DE LA COPROPRIETE IMMOBILIERE. C ONTIENT : APPROCHES THEORIQUES ET PRATIQUES DE LA LOIDU 30 JUIN 1994 ; PERSONNALITE JURIDIQUE ET ASPE...Article
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PapierJacques Simons Bruxelles, Diegem... : Kluwer éd. juridiques Belgique 1995 coll. Lois actuelles 100, 100 p.Article
PapierSoraya Méhiri p. 26-29UNE PARTIE DU PARC PRIVE CONSTRUIT MASSIVEMENT EN COPROPRIETE DANS LES ANNEES 60, CONNAIT DE GRAVES DIFFICULTES DUES A UNE DEGRADATION PHYSIQUE ET SOCIALE. A LA DEMANDE DES VILLES, LES HLM INTERVIENNENT POUR ENRAYER CE PROCESSUS, FAIRE VOTER DES T...Livre
PapierMartine Burton Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 1994 coll. Droit et immobilier, Collection bleue XI, 243 p.Livre
PapierDEPUIS LE 1ER AOUT 1995, LE REGIME LEGAL D'IMMEUBLES A APPARTEMENTS A ET E PROFONDEMENT MODIFIE. A CETTE DATE, LA LOI DU 30 JUIN 1994 SUR LA COPR OPRIETE EST EN EFFET ENTREE EN VIGUEUR. AUPARAVANT, LES IMMEUBLES A APPARTEMENTS ETAIENT SOUVENT GERE...Livre
PapierPANORAMA D'ENSEMBLE DE LA SOCIO-ECONOMIE DU LOGEMENT. DANS UNE VUE PROSP ECTIVE, CET OUVRAGE ANALYSE LES CONSEQUENCES PREVISIBLES DES EVOLUTIONS RECENTES QUI REMETTENT EN CAUSE LES MECANISMES ANTERIEURS D'AJUSTEMENT E NTRE L'OFFRE ET LA DEMANDE. I...Livre
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