Termes génériques
Urbamet
PERMIS DE BATIR CD |
Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
Article
PapierMichèle Boverie p. 193-202Livre
PapierLivre
PapierCet ouvrage collectif rassemble des contributions d'auteurs d'horizons différents. Il est organisé en 4 chapitres : les contraintes externes dan s l'élaboration du POS ; la mise en place des POS ; le contentieux des POS (depuis l'apport de la loi ...Livre
PapierLivre
PapierArticle
PapierL. Dehin p.239-245L'OBJET DE CETTE ETUDE PORTE DANS UN PREMIER TEMPS SUR LES SANCTIONS DES DISPOSITIONS QUI REGLEMENTENT L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE EN INSTAURANT LES PERMIS DE BATIR ET DE LOTIR. DANS UN SECOND TEMPS, LES IMPLICATIONS SUR LES RELATIONS ENTRE PROPRI...Livre
PapierLivre
PapierGRACE A UNE ILLUSTRATION ABONDANTE ET PRECISE, ET UNE PROGRESSION METHODIQUE, CONSTITUE UN INSTRUMENT DE TRAVAIL DES PLUS UTILES, QUE L'ON SOIT L'INITIATEUR DU PROJET, DESIREUX DE NE RIEN IGNORER DESON HABITATION FUTURE, OU LE PROFESSIONNEL ENCLIN...Livre
PapierDiane Déom Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 1992 coll. Droit et gestion communale ; n° 1 138 p.Livre
PapierLivre
PapierLivre
PapierCONTIENT EN SUBSTANCE LES THEMES SUIVANTS : 1/ L'INFORMATION DE BASE : Q UEL EST LE DECIDEUR ET QUEL EST LE PROCESSUS REGLEMENTAIRE DE DECISION ? ETC. 2/ LE CONTENU DE LA CONCERTATION : SUR QUOI PEUT PORTER LA NEGOCIA TION, L'AIDE A LA DECISION ?Livre
PapierCONTIENT EN SUBSTANCE LES THEMES SUIVANTS : 1/LE CONTEXTE DE LA COMMUNIC ATION : COMMENT SE SITUER AU COURS DES DIVERSES ETAPES ? QUELLES SONT LE S PROCEDURES DE CONSULTATION REGLEMENTEES ? ETC. 2/LESUIVI DE LA COMMUN ICATION : COMMENT MAINTENIR, ...Livre
Papier