PERMIS D'ENVIRONNEMENT CD |
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PapierMarc Pirlet Malines, Bruxelles... : Kluwer 2002 coll. Info Protection de l'environnement ; 33 134 p.Livre
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PapierMichel Cornélis p. 333-351CONTIENT: LE CONTEXTE; LE CHAMP D'APPLICATION DU DECRET; LES NOUVELLES C LASSIFICATIONS D'ETABLISSEMENT ET LES NORMES; L'AUTORITE COMPETENTE; LA PROCEDURE - CINQ ELEMENTS-CLES; LES LIAISONS AVEC LE PERMIS D'URBANISME - LE PERMIS UNIQUE; LES ETUDES...Article
Papier2 p. (pp. 20-21) : ill.Un nouveau permis d'environnement, protégeant l'homme et l'environnement, a été adopté en mars 1999 par le Parlement wallon. Le décret vise à assurer la protection de l'homme et de l'environnement contre tous les dangers, les nuisances ou les inco...Livre
PapierJournées d'information sur le permis d'environnement (1999) Namur : Service public de Wallonie, Direction générale opérationnelle de l'agriculture, des ressources naturelles et de l'environnement 1999 pag. mult.PROGRAMME DES JOURNEES : PHILOSOPHIE ET OBJECTIFS DU PERMIS D'ENVIRONNEM ENT ; NOUVELLE PROCEDURE D'AUTORISATION ET MOYENS MIS A LA DISPOSITION D E L'ADMINISTRATION ; NOMENCLATURE DES ETABLISSEMENTS ET ACTIVITES ; COND ITIONS GENERALES, SECTORIELL...Livre
PapierArticle
PapierMichèle Boverie pp. 405-430Article
PapierJacques Sambon p. 21-33Livre
PapierLe présent manuel a été conçu dans le but de fournir une synthèse de toute la législation qui concerne de près ou de loin la demande de permis de bâtir et/ou d'exploiter une porcherie. La première partie reprend de manière concise, toutes les info...Article
PapierMichel Pâques pp. 63-102Livre
PapierPierre Gilman Bruxelles, Diegem... : Kluwer éd. juridiques Belgique 1997 coll. Environnement ; 1997,5.0 III, 60 p.EN REGION DE BRUXELLES-CAPITALE. EN REGION WALLONNELivre
PapierCE TEXTE ORGANISE EN PARTICULIER UNE PROCEDURE UNIQUE POUR L'OCTROI DES PERMIS D'EXPLOITER AINSI QU'UNE NOUVELLE CLASSIFICATION DES ETABLISSEMEN TS CONCERNES. DES MODIFICATIONS IMPORTANTES SONT EGALEMENT APPORTEES AU DECRET DE 1985 ORGANISANT L'EV...