CADRE JURIDIQUE - LEGISLATION - REGLEMENTATION CH |
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PapierJoël Van Ypersele 2e éd. Bruxelles : Larcier 2006 coll. Droit immobilier, ISSN 2030-0727 XX, 1133 p.Audiovisuel
Wolters Kluwer Belgium Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2006 coll. Sécurité et environnement 1 cédéromLivre
PapierSous 500 mots-clés, ce véritable ouvrage de référence traite les concepts les plus importants de l´activité immobilière, et ce, sur les plans juridiques, financiers et fiscaux, de la vente, de la location, des assurances, de l´urbanisme, de la con...Livre
PapierSous l'angle conceptuel, les enjeux de l'expression "marché public" se posent dans des termes similaires pour tout législateur. La rupture sémantique opérée par le droit dérivé des marchés publics ressort d'une simple lecture des textes. Les diffi...Livre
PapierCharles Havard [3e éd.] Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2006 coll. Les guides pratiques de droit communal XXVVII, 444 p.Livre
PapierMichel Franchimont 2e éd. Bruxelles : Larcier 2006 coll. Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 1407 p.Livre
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PapierAndré Michielsens 13de herwerkte ed. = 13e éd., revisée Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2006 XV, 736 p.Livre
PapierEn 2005, plus d'un milliard d'humains n'ont pas accès à l'eau potable et 2,4 milliards ne disposent pas de toilettes ou de système d'assainissement. En France, un rapport sénatorial datant de 2003 montre le dysfonctionnement et les impasses où con...Livre
PapierMichèle Grégoire Bruxelles : Bruylant 2006 coll. Précis de la Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles 804 p.La sécurité et la santé des affaires civiles et commerciales reposent pour une large part sur l'efficacité du droit du crédit et des garanties. L'ouvrage est consacré à l'étude des institutions juridiques permettant d'assurer cette efficacité. Son...Livre
PapierGeneviève Viney Bruxelles : Bruylant 2006 coll. Bibliothèque de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain ; 45 X, 910 p.Livre
PapierLe Code bruxellois de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme du 9 avril 2004 (en abrégé COBAT) réunit les règles de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et de la protection du patrimoine applicables dans la Région de Bruxelles-Capita...Article
PapierJulien Maquet p. 69-74Cette contribution a pour objectif de présenter un certain nombre d'aspects de notre vie quotidienne et de montrer en quoi ces derniers sont, de loin ou de près, les héritiers directs de différentes facettes de la pratique judiciaire au Moyen Âge....