CADRE JURIDIQUE - LEGISLATION - REGLEMENTATION CH |
Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
Livre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierOUVRAGE D'ANALYSE ET DE REFLEXION, MAIS AUSSI GUIDE PRATIQUE FAISANT LE POINT SUR LES NOUVELLES REGLES QUI DESORMAIS REGISSENT LE DROIT DES SOLS (POS, CHARTES INTERCOMMUNALES...) ET SON APPLICATION.Livre
PapierConférence européenne des ministres responsables de l'aménagement du territoire Strasbourg : Conseil de l'Europe 1983 coll. Aménagement du territoire européen 11 p.Après la Charte européenne du patrimoine architectural, la Charte du sol et celle de l'eau promulguées au cours des années 70-80 par le conseil de l'Europe, la Charte européenne de l'aménagement du territoire constitue un texte fondamental qui, po...Livre
PapierLivre
PapierBenoît Jadot Namur : Inter-environnement Wallonie 1983 coll. Les dossiers de l'environnement ; 4 89 p.Livre
PapierLivre
PapierCentre d'assistance technique et de documentation (Paris) Antony, Paris : Le Moniteur 1980 coll. Documentation française du bâtiment 130 p.CE VOLUME TRAITE DES MATERIAUX DE COUVERTURE EN ELEMENTS DISCONTINUS QU' ILS SOIENT PETITS (ARDOISES, TUILES...) OU GRANDS (PLAQUES ONDULEES...). IL TRAITE AUSSI DES MATERIAUX EN FEUILLES ET EN BANDES (ZINC, CUIVRE) MA IS NE TRAITE PAS DE L'ETANCH...Livre
PapierFrancis Haumont Leuven Paris Bruxelles : Oyez 1978 coll. Séminaire de recherches en urbanisme et environnement 154 p.DEFINITION ET DESCRIPTION DES ESPACES COLLECTIFS PRIVES. DEUX CONCEPTION S : LE COMMUNISME ET LE PRAGMATISME SONT LIES A LA NOTION D'ESPACES COL LECTIFS PRIVES ET POURRAIENT CONCOURIR A LA CREATIONDE CES TYPES D'ESP ACE. ETUDE DU STATUT FONCIER DE...Livre
PapierL'AVENEMENT DE L'URBANISME OPERATIONNEL A CONDUIT L'ETAT ET LES COLLECTI VITES LOCALES A PRATIQUER UNE POLITIQUE FONCIERE VISANT TOUT A LA FOIS A PROCURER A LA PUISSANCE PUBLIQUE LES TERRAINS NECESSAIRES A SES SERVICE S ET A ACQUERIR LA MAITRISE D...