CADRE JURIDIQUE - LEGISLATION - REGLEMENTATION CH |
Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
Livre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierFrance, Secrétariat d'Etat au logement - Direction de la construction Antony, Paris : Le Moniteur 1992 coll. Moniteur des travaux publics et du bâtiment, Hors série 360 p.PROPOSE LES INSTRUMENTS NECESSAIRES A LA REALISATION D'ETUDES CONCERNANT LES DIFFERENTS TYPES D'HABITAT POUR LES PERSONNES AGEES : DES MEMENTOS POUR REDIGER UN PROJET DE VIE ET UN PROJET ARCHITECTURAL, DES FICHES REL ATIVES A DES PROJETS EN COURS ...Article
PapierLaurent Ghékière p. 13-30LA PREMIERE PARTIE EST CONSACREE A "LA QUESTION DU LOGEMENT AU NIVEAU COMMUNAUTAIRE : DE L'ABSENCE DE COMPETENCES JURIDIQUES A QUELQUES INITIATIVES DE LA COMMISSION". LA SECONDE ABORDE LA QUESTION DU LOGEMENT DANS LES ETATS MEMBRES.Livre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierCommunautés européennes, Traité - 1957-03-25. Rome Paris : Union générale d'éditions 1992 coll. 10-18 ; 2324, Documents 627 p.Livre
PapierLivre
PapierInter-environnement Wallonie 2e éd. / [révisée par Simon Van Pamel et Nicolas de Sadeleer, juriste au CEDRE, pour le compte d'Espace Envir Namur : Inter-environnement Wallonie 1992 VII, 448 p.Livre
Papier