CADRE JURIDIQUE - LEGISLATION - REGLEMENTATION CH |
Article
PapierÉtienne Orban de Xivry p. 116-125Article
PapierDominique Lagasse p. 8-16Article
Papierp. 20-44LA FRANCE EST A LA TRAINE EN MATIERE DE CIRCULATIONS DOUCES, ET NOTAMMEN T EN MATIERE DE VELOROUTESET VOIES VERTES. FORT HEUREUSEMENT, LES CONTR ATS DE PLAN ETAT-REGIONS RECEMMENT SIGNES DEVRAIENT PERMETTRE DE COMBLER UNE PARTIE DE CE REATRD. MAIS...Livre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierJean-François Neuray Bruxelles : Bruylant 2001 coll. Précis de la Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles 752 p.Au sommaire notamment : Les origines et les principes généraux du droit de l'environnement; La protection de l'environnement à l'intervention de la puissance publique; Le contentieux de l'environnement; Contrats et instruments divers..Livre
PapierCette édition du précis rend compte du nouveau droit de l'urbanisme tel qu'il se présente après l'importante réforme réalisée par la loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains et ses décrets d'application. Les mo...Livre
PapierAssociation universitaire de recherche sur l'action publique (2000-09; Bruxelles, Bruxelles, Louvain-la-Neuve) Louvain-la-Neuve : Academia-Bruylant 2001 coll. Science politique ; 2 165 p.Cet ouvrage propose des regards complémentaires sur l'évaluation des politiques publiques en général, sur l'état actuel de l'évaluation en Belgique, sur la mise en perspective grâce à un aperçu de son développement et de son institutionnalisation ...Livre
Papier et numériqueLivre
PapierLivre
PapierKurt Deketelaere Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2001 coll. Milieurechtstandpunten ; 15 ou 17 348 p.Article
Papierp. 27-38