CADRE JURIDIQUE - LEGISLATION - REGLEMENTATION CH |
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PapierClaude Husson La Tour d'Aigues : L'Aube 2002 coll. Monde en cours, ISSN 1158-6869, Bibliothèque des territoires 202 p.L'espace européen, bien que possédant une monnaie, semble menacé par une mondialisation libérale qui met en concurrence les espaces. Ce livre relance les débats sur les politiques de l'Union européenne après la monnaie unique..Livre
PapierAssociation belge pour le droit de l'environnement (Journée d'études; 2002; Bruxelles) Bruxelles, Diegem, Gent... : Story-scientia 2002 coll. Association belge pour le droit de l'environnement 347 p.Comprend en majorité des interventions en néerlandais. Texte en français sur le rapport sur la politique des poursuites en Belgique francophone / E. StaudtFascicule
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PapierCentre d'études Jean Renauld (Louvain-la-Neuve) Bruxelles : Bruylant 2002 coll. Centre d'études Jean Renauld ; 10 450 p.Livre
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PapierMarc Pirlet Malines, Bruxelles... : Kluwer 2002 coll. Info Protection de l'environnement ; 33 134 p.Livre
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PapierRobert Andersen Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2002 coll. Bibliothèque de droit administratif ; 1 249 p.Les publications scientifiques sur la réforme de Copernic sont peu nombreuses, quoique la Fonction publique fédérale subisse en ce moment une réforme fort radicale. Les modifications sont tellement nombreusses qu'un aperçu s'impose. Voilà pourquoi...Livre
PapierFrance, Ministère de la culture et de la communication Paris : Journaux officiels 2002 coll. Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 ; n° 1754 XIII-132 p.Ce schéma est destiné à mettre en oeuvre les choix stratégiques de la politique nationale d'aménagement et de développement durable du territoire. Il conduit à concevoir l'action dans une logique de service aux populations. Les propositions s'arti...Livre
PapierFrance, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie Paris : Journaux officiels 2002 coll. Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 ; n° 1758 XVI-233 p.Ces schémas, en fixant les orientations de moyen et long terme de politiques publiques essentielles pour l'aménagement et le développement du territoire constituent le socle du nouveau dispositif ordonnateur de l'action de l'Etat..Livre
PapierFrance, Ministère de l'écologie et du développement durable Paris : Journaux officiels 2002 coll. Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 ; n° 1759 XII-333 p.Ces documents de prospective et d'orientation, conçus à horizon de vingt ans, ont été élaborés autour de trois grandes priorités : le développement solidaire de tous les territoires, le rayonnement et la compétitivité de la France en Europe et dan...Livre
PapierFrance, Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées Paris : Journaux officiels 2002 coll. Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 ; n° 1755 XIII-144 p.Ce schéma a pour but, dans une perspective à vingt ans, d'assurer un égal accès en tout point du territoire à des soins de qualité dans un contexte où le malade devient acteur de santé à part entière et se voit reconnaître des droits. Il préconise...Livre
PapierFrance, Ministère des sports Paris : Journaux officiels 2002 coll. Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 ; n° 1760 XII-190 p.Ce schéma est destiné à mettre en oeuvre les choix stratégiques de la politique nationale d'aménagement et de développement durable du territoire. Ce schéma comporte 5 objectifs : favoriser l'accès de tous aux sports, accroître la place de la Fran...Livre
PapierFrance, Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer Paris : Journaux officiels 2002 coll. Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 ; n° 1757 XIII-178 p.Ces schémas sont l'expression d'une nouvelle politique des transports en rupture par rapport aux dispositions antérieures qui a pour ambition de répondre aux besoins de transport et de déplacements à un horizon de vingt ans dans des conditions com...