CADRE JURIDIQUE - LEGISLATION - REGLEMENTATION CH |
Livre
PapierAssociation universitaire de recherche sur l'action publique (2000-09; Bruxelles, Bruxelles, Louvain-la-Neuve) Louvain-la-Neuve : Academia-Bruylant 2001 coll. Science politique ; 2 165 p.Cet ouvrage propose des regards complémentaires sur l'évaluation des politiques publiques en général, sur l'état actuel de l'évaluation en Belgique, sur la mise en perspective grâce à un aperçu de son développement et de son institutionnalisation ...Livre
Papier et numériqueLivre
PapierLivre
PapierKurt Deketelaere Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2001 coll. Milieurechtstandpunten ; 15 ou 17 348 p.Article
Papierp. 27-38Livre
PapierLivre
PapierWallonie, Ministère wallon de l'équipement et des transports - Direction générale des voies hydrauliques - Direction de la réglementation 2e ed Namur : Service public de Wallonie 2001 coll. Circuits du MET ; 3 116 p.LE MINISTERE WALLON DE L'EQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS (MET) DISPOSE D'UN VASTE RESEAU DE VOIES HYDRAULIQUES PRESENTANT DE MULTIPLES ATTRAITS POU R LA PLAISANCE. DE NOMBREUSES INFRASTRUCTURES SPECIFIQUES ET DES PORTS DE PLAISANCE EQUI PES SONT INST...Livre
PapierLivre
PapierLivre
PapierArticle
Papierp. 162-199Article
PapierMichèle Boverie p. 300-314Article
Papierpp. 30-57La majorité des opérations d'urbanisme devrait, à l'avenir, se dérouler en tissu urbain constitue. La réutilisation de terrains délaissés ou sous-occupes constitue, en effet, un objectif du projet de loi sur l'urbanisme. Toutefois, le renouvelleme...Article
PapierMichèle Boverie p. 107-120LE CODE WALLON DU LOGEMENT A ETE INSTITUE PAR DECRET DU 29 OCTOBRE 1998, PARU AU MONITEUR BELGE DU4 DECEMBRE 1998. SES PRINCIPAUX ARRETES D'EXE CUTION ETANT A PRESENT ADPOTES ET MEME SI CERTAINES DES DISPOSITIONS N'E NTRERONT EN VIGUEUR QU'AU 1ER ...Livre
PapierLivre
PapierLe but de cet ouvrage n'est pas d'apporter des commentaires exhaustifs s ur les aspects fiscalité directe et fiscalité indirecte lors d'un achat ou d'une vente d'un immeuble mais plutôt d'apporter aulecteur une série d'idées maîtresses, un nombre ...Livre
PapierJean-Claude Bodson Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2000 coll. Pratique du droit ; 13 136 p.Livre
PapierLivre
PapierLivre
PapierConcilier respect du patrimoine et modernité, pression foncière et aspir ation à un Paris plus vert, moins dense, dans une ville déjà construite à 90%. Au travers des témoignages d'architectes, de la présentation des opérations phares du tournant ...Audiovisuel
Ce cédérom offre une sélection exhaustive de la législation, de la juris prudence pertinente et de la doctrine intéressante concernant le droit c ommun du louage d'immeuble, les baux de résidence principale, les baux c ommerciaux et le bail à ferm...Livre
PapierCet ouvrage reprend intégralement tout ce qui intéresse le professionnel de la construction dans le cadre de sa profession. Chaque texte législa tif est agrémenté de commentaires. Il aborde aussi bien la législation générale que particulière aux d...Livre
PapierLivre
PapierLivre
Papier