CADRE JURIDIQUE - LEGISLATION - REGLEMENTATION CH |
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PapierLes différents tableaux traitent successivement : vente de gré à gré, prêt hypothécaire, ouverture de crédit, mainlevée, indice de santé et indice des prix à la consommation. Chaque tableau est précédé d'une introduction indiquant les bases de calculLivre
PapierComité de direction de la CUP (Université de Liège) Liège : Formation permanente CUP 2002 coll. Commission Université-Palais ; Vol. 55 251 p.Livre
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PapierDonne des renseignements sur la manière dont l'expert détermine les indemnités pour les dégâts mis à charge du locataire lorsqu'il quitte les lieux loués. Précise certaines notions mal interprétées, telles que l'usure normale, la vétusté ou l'indi...Livre
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PapierFait le point sur les multiples aspects juridiques que suscite la mise en place de ces zones écologiques en vue de protéger ou de restaurer des écosystèmesArticle
PapierDominique Lagasse p. 105-116Article
PapierStéphane Vanden Eeden p. 66-77LE CWATUP EST SOUVENT MAL PERCU PAR UN CERTAINS NOMBRE D'ARCHITECTES QUI L'ACCUSENT DE BRIDER LEURCREATIVITE. IL EST POURTANT BIEN AUTRE CHOSE QU'UNE CODIFICATION EN MATIERE D'ARCHITECTURE. ACTUELLEMENT EN COURS DE REVISION, IL EST EVIDEMMENT AU C...Article
PapierMichel Pâques p. 16-24Article
PapierOlivier Jamar p. 59-73Article
PapierMichèle Boverie p. 94-105Article
PapierPatrick Henry p. 73-94Article
PapierAndré Delecour p. p. 24-37Article
PapierMarc Boes p. 125-141Article
PapierMichel Delnoy p. 37-59Article
PapierÉtienne Orban de Xivry p. 116-125Article
PapierDominique Lagasse p. 8-16Article
Papierp. 20-44LA FRANCE EST A LA TRAINE EN MATIERE DE CIRCULATIONS DOUCES, ET NOTAMMEN T EN MATIERE DE VELOROUTESET VOIES VERTES. FORT HEUREUSEMENT, LES CONTR ATS DE PLAN ETAT-REGIONS RECEMMENT SIGNES DEVRAIENT PERMETTRE DE COMBLER UNE PARTIE DE CE REATRD. MAIS...Livre
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PapierJean-François Neuray Bruxelles : Bruylant 2001 coll. Précis de la Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles 752 p.Au sommaire notamment : Les origines et les principes généraux du droit de l'environnement; La protection de l'environnement à l'intervention de la puissance publique; Le contentieux de l'environnement; Contrats et instruments divers..Livre
PapierCette édition du précis rend compte du nouveau droit de l'urbanisme tel qu'il se présente après l'importante réforme réalisée par la loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains et ses décrets d'application. Les mo...