Successions et héritages -- Droit -- Belgique |
Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
Fascicule
PapierArticle
PapierMarc Petit 5 p. (pp. 6-10)Livre
Papier et numériqueLivre
Papier et numériqueLe droit patrimonial de la famille a connu de nombreuses évolutions au cours des dernières années. Au fil des réformes, dont le mouvement s’est initié dès les années 2012 et suivantes, puis de la loi du 19 janvier 2022 contenant la codification de...Livre
Papier et numériqueLuc Herve Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2023 coll. Tax institute de l'Université de Liège 288 p.Comment regrouper, préserver, gérer et transmettre un patrimoine composé d’actifs d’origine familiale La société patrimoniale permet de regrouper, préserver, gérer et transmettre un patrimoine familial composé d’actifs d’origine familiale (patr...Article
Laurent Sterckx p. 487-515Livre
Papier et numériqueLivre
Papier et numériqueCécile Jolas Bruxelles : Larcier 2022 coll. Conseil francophone de la Fédération royale du notariat belge 380 pagesLe présent ouvrage vous emmène au cœur de la pratique juridique notariale. La diversité et la multiplication législatives représentent des enjeux cruciaux pour les juristes et plus particulièrement pour les notaires dont la sphère d’action juri...Livre
Papier et numériqueVincent Wyart Bruxelles : Larcier 2022 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 370 pagesLe présent ouvrage présente les modifications que les réformes du droit des successions, libéralités et régimes matrimoniaux, entrées en vigueur au 1er septembre 2018, ont apportées au statut du conjoint survivant dans le droit patrimonial de la f...Livre
PapierSyndicat national des propriétaires et copropriétaires (Bruxelles) Bruxelles : Syndicat national des propriétaires et copropriétaires 2021 201 p.Le souhait de transmettre son épargne à ses proches est aussi ancien que le monde. Cette transmission successorale reste cependant fort taxée en Belgique, avec des taux parmi les plus élevés au monde. Une brochure de 200 pages facile à lire qui ...Livre
Papier et numériqueUne étude unique des faits générateurs fiscaux. Le moment où le revenu imposable naît détermine le moment où le contribuable doit payer l’impôt. Pourtant, le sujet a peu été étudié jusqu’ici en droit fiscal belge. Cet ouvrage, issu de la thèse de...Livre
Papier et numériqueComment sécuriser les techniques d'optimalisation fiscale ? Les entreprises et les particuliers doivent se préparer aujourd’hui à faire face à de plus en plus de mesures fiscales anti-abus. Cet ouvrage a une double ambition : présenter les princ...