Termes génériques
Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
Urbamet
REGLES D'UTILISATION DU SOL *
Termes spécifiques
Urbamet SERVITUDE * Urbamet REGLES PARTICULIERES APPLICABLES A CERTAINS ETABLISSEMENTS * Urbamet URBANISME *
|

Livre
PapierCe recueil de textes traite des formes urbaines, de la composition archi tecturale et de leurs rapports, sous un angle principalement historique, à travers deux exemples parisiens. Les thèmes suivants sont abordés : l 'archéologie des lotissements...Livre
PapierArticle
PapierErwann Le Cornec p. 14-21LA DECISION D'ANNULER UN PERMIS DE CONSTRUIRE PRISE PAR LE JUGE ADMINIST RATIF RESTE LE PLUS SOUVENT SANS EFFET LORSQUE LA CONSTRUCTION LITIGIEUS E A DEJA ETE EDIFIEE. C'EST EN EFFET A L'AUTORITE PUBLIQUE D'APPRECIER A LORS L'OPPORTUNITE DES POURS...Livre
PapierLA PREMIERE PARTIE DE CET OUVRAGE PROPOSE UNE INITIATION THEORIQUE AU DOMAINE DE LA PLANIFICATION URBAINE (THEORIES FONCTIONNALISTES) ET CONCLUT PAR UN PLAIDOYER POUR UN PRAGMATISME ECLAIRE PAR LA PARTICIPATION URBAINE : MARCHE FONCIER, LOGEMENT, ...Livre
PapierCet ouvrage collectif rassemble des contributions d'auteurs d'horizons différents. Il est organisé en 4 chapitres : les contraintes externes dan s l'élaboration du POS ; la mise en place des POS ; le contentieux des POS (depuis l'apport de la loi ...Livre
PapierCE DOCUMENT PRESENTE L'ORGANISATION DES MARCHES FONCIERS ET IMMOBILIERS AINSI QUE LA REGLEMENTATIONDE L'URBANISME EN BELGIQUE. IL EST TRAITE DE LA REPARTITION DES COMPETENCES ENTRE COLLECTIVITES TERRITORIALES, DE LA HIERARCHISATION DES DOCUMENTS D...Livre
PapierJacques Hansenne Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 1994 coll. Droit et immobilier, Collection bleue IX, 134 p.Livre
PapierRESULTAT DES TRAVAUX DE TERRAIN EFFECTUES A TRAVERS LE MONDE DANS LE CAD RE DES PROGRAMMES DE LA BANQUE MONDIALE ET CNUEH, CET OUVRAGE PROPOSE UN E VISION SYNTHETIQUE, APPUYEE SUR DE MULTIPLES EXEMPLES, DES PROBLEMES F ONCIERS AUXQUELS SE HEURTE L...Livre
PapierLivre
PapierLivre
PapierTIRER LES CONSEQUENCES D'UNE "ATTITUDE INDUSTRIELLE" APPLIQUEE A LA QUES TION FONCIERE EST L'OBJET DE CET OUVRAGE. L'ANALYSE D'EXEMPLES EUROPEENS (SUISSE, ALLEMAGNE FEDERALE, PAYS-BAS) JUSTIFIE UNE SERIE DE PROPOSITIO NS ADAPTEES A LA SITUATION FR...